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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
67ef6fba7985d82da296f795
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] [X] né le 20 Décembre 1995 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL FAVRE-DUBOULOZ-COFFY, avocat plaidant au
Source officielle1ère Chambre
6799c940d742d0b11d26be1d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[L] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELARL KIEN-DEWULF, avocats plaidants au barreau d'ANNECY Intimé
Source officielle1ère Chambre
65b0ba818d0ccf000877e4d2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Tribunal de Commerce de THONON LES BAINS en date du 12 Janvier 2023 Appelante Société ZAVAROVALNICA SAVA D.D, dont le siège social est situé [Adresse 3]-SLOVENIE Représentée par Me Michel FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f71
7 mai 2002
7 mai 2002
. ; INTIME Représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués associés et ayant pour Avocat Me GROSSO du barreau d'ANNECY ; MADAME X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860f0
23 avril 2002
23 avril 2002
. ; APPELANT Représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP MILLIAND-DUMOLARD du barreau d'ALBERTVILLE ; à : SA CLUB MEDITERRANEE dont le siège social est 25
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ea
11 juin 2002
11 juin 2002
BERNARD X..., ... par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, avoués à la Cour assisté de Me ME DUBY DELANNOY, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2000/3210 du 20/
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86784
3 septembre 2002
3 septembre 2002
suit : dans la cause 00/02968 - 3ème Chambre BB-MB opposant : APPELANTS Monsieur JEAN-PAUL X..., demeurant 1 RUE PLENEY - 69001 LYON Madame FABIENNE Y... épouse X..., ... par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfee
4 décembre 2007
4 décembre 2007
représenté par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me Alain GRASSAUD, avocat au barreau de PARIS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Tribunal de Grande Instance de Thonon les Bains en date du 13 Novembre 2008, RG 08/889 Appelante la SCI LE BEAU SOLEIL, sise 98 Route de Genève - 74240 GAILLARD représentée par la SCP MICHEL FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb54
10 janvier 2012
10 janvier 2012
d'ALBERTVILLE en date du 06 Août 2010, RG 09/ 1438 Appelante SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Dont le siège social est sis 1 Boulevard Haussmann-75318 PARIS CEDEX 9 représentée par la SCP FILLARD
Source officiellePremière Présidence
66975e9392a5b3e8ade13e7a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[D] [E] demeurant [Adresse 5] Mme [C] [U] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Michel FILLARD, avocat au barreau de CHAMBERY Demandeurs en référé ET S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
18 juin 2002
de BONNEVILLE Me MAITRE BLANCHARD JEAN LIQUIDATEUR A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SCI LES OLIVIERS, demeurant 175 BOULEVARD DES ALLOBROGES - 74130 BONNEVILLE représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfef
23 janvier 2001
23 janvier 2001
opposant : APPELANTE LA SA COFIDIS dont le siège social est 1 rue du Molinel - 59290 WASQUEHAL prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège représentée par la SCP FILLARD
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711127
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d'Avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47e
18 mars 2008
18 mars 2008
ENTRE SARL DJ PIMMO dont le siège social est C/Multiburo, 1, boulevard Marius Vivier Merle 69003 LYON, représentée par son gérant en exercice demeurant audit siège Représentée par la SCP FILLARD-COCHET
Source officielle1ère Chambre
66fce3d18d6ea26f688da685
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 10 Novembre 2021 Appelante Société HÜBENER VERSICHERUNGS AG, dont le siège social est situé [Adresse 2] - ALLEMAGNE Représentée par Me Michel FILLARD
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da687
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 10 Novembre 2021 Appelante Société HÜBENER VERSICHERUNGS AG, dont le siège social est situé [Adresse 2] - ALLEMAGNE Représentée par Me Michel FILLARD
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee42071111f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[K] [Y] né le 15 Novembre 1989 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SELARL FAVRE-DUBOULOZ-COFFY, avocats
Source officielle1ère Chambre
6718948ad8ceca1cd7018faa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[V] [Y] [I], demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par Me Jean claude FABBIAN, avocat plaidant au barreau d'ANNECY S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf9
5 juillet 2011
5 juillet 2011
.-74920 COMBLOUX représentés par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de la SCP BALLALOUD-ALADEL, avocats au barreau de Bonneville Mme Jiselle Z... épouse A...
Source officiellePage 5 sur 13