X..., représentant exclusif depuis 1959 de la société Auto expansion, spécialisée dans la vente de matériel de travaux publics et qui était notamment concessionnaire de la marque Fiat Allis, a été licencié

-A... a pris place dans un véhicule de couleur grise, qui s'est révélé être la Fiat Punto de son épouse ; que Me Alain X... lui a passé les bras autour des épaules puis s'est assis à califourchon sur elle

du prévenu, nécessaire à la commission de tout délit, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 121-3 du Code pénal ; " alors, en outre, que, concernant le véhicule Fiat

[N] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-13.699 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à Sogefi filtration,

Firat a expliqué que depuis 1998, il était contraint de remettre 4 000 francs par an au PKK sous couvert de la maison du peuple kurde, somme réclamée par des individus connus sous des pseudonymes et qui

loi ; Donne défaut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 15 janvier 1990), qu'à la fin d'un banquet et au cours d'un jeu, Mme Y... fit

l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 27 novembre 2001, pourvoi n° 99-20.996), qu'estimant qu'un logiciel GAP de gestion des horaires du personnel avait été réalisé par la société Fiat

lui-même a déclaré à celui-ci que les émissions de poussières dans l'environnement de l'usine résultaient d'un dysfonctionnement de filtre consécutif à la détérioration progressive des manches de filtration

son secrétariat le 2 mars 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense (gendarmerie nationale de Montluel) à sa demande de copie de l'ensemble des fiches d'attention relatives aux FIAT

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2020 1°/ Le comité d'entreprise de la société Fiat

sans la reprendre, la motivation de la requête du ministère public ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la procédure que, pour autoriser la mise en place d'un dispositif de sonorisation sur le véhicule Fiat

du travail qui est d'ordre public, l'application du statut de VRP s'attache aux modalités d'exécution du contrat de travail en dépit du silence ou des stipulations contraires à ce dernier ; qu'en se fiant

(la société FIBT) ; qu'un jugement du 6 juin 2017 a arrêté le plan de sauvegarde des sociétés GBT et FIBT, mis fin à la mission de la société I..., en sa qualité d'administrateur judiciaire, l'a désignée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une vérification de la comptabilité de la société Fiat

Tempra payé 44 000 francs par chèque le 14 mars 1995 par Philippe G..., celle d'un véhicule Golf en décembre 1995 payé 39 000 francs par Xavier F..., celle d'un véhicule Fiat Uno pour 26 000 francs payés

Saïd X..., demeurant Les Palmiers D, rue Marcel Pagnol, à Fréjus (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit du garage Fiat

somme sur laquelle, grâce à sa procuration, j'ai réalisé des opérations d'investissements ; les opérations se sont révélées désastreuses : pratiquement tout l'argent qu'il avait confié à la société Fimatex

X... provenaient à 95 % directement d'elle-même et, pour le surplus, soit du réseau FIAT via Auto-port, soit trés accessoirement de reprises sur des véhicules d'occasion, de sorte que l'activité de M.

Y... était employé en qualité de VRP multicartes par la société FIA et avait en charge la représentation de la collection "articles souvenirs suivant catalogue"; qu'au 1er janvier 1992, la société FIA

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit de la société Fiat crédit France, dont le siège est ..., défenderesse