Bar Brasserie à l'enseigne " BAR FRANCE " Centre Commercial Le Grand Havre-La Lézarde 76290 MONTIVILLIERS représentée par Me Carole BEN BOUALI-ANFRY, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR

de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen assistée de Me Florence MALBESIN, avocat au barreau de Rouen, plaidante SA AXA FRANCE IARD RCS de [Localité

Jean Louis Z..., Me Florence X..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jean Louis Z... C/ Mme Fabienne A... épouse Z...

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

LE 10 BAR A VINS & SPIRITUEUX C/ S.A.S.

[I], - de condamner in solidum la SARL LMLA et la SARL Déco Bat Sud à payer à M.

AXA FRANCE IARD C/ ASSOCIATION LE RYAD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Sébastien BADIE Décision déférée à la

exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 26 MAI 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 17 Mars 2004 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Madame Florence

B... a demandé, par lettre du 3 mars 2023, au maire de la commune de Strasbourg la mise en sommeil des cloches de l’église Saint-Florent entre 22h et 7h du matin.

barreau D'ARDECHE Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 30 Octobre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence

décision en date du 13 février 2024 dans l'affaire N° RG 23/02204 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JMZQ, DATE LIMITE DEPOT RAPPORT : 30 décembre 2025 Opposant Mme [Y] [L] épouse [A] Représentée par Me Florence

L'acte de cession a été signé le 31 août 2021 au bénéfice de la SNC Bar de la Gare.

Top Car [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Florence Barre Aujoulat, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Maître [G] [T] ès qualités de mandataire judiciaire

Venema, avocat à Rotterdam (Pays-Bas).

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Société [Localité 5] LA [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors du délibéré Madame Florence

: N° RG : 21/00257 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LEBAILLY de la SELARL UBILEX AVOCATS, avocat au barreau de CHARTRES Me Guillaume BAIS

Florence D... E... épouse F... D... Robert D...