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114 résultats pour « Florence BATTESTI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e24c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

CINQ EN 8 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Barbara BALESTRI Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la cour : Ordonnance du juge de la mise en état de [Localité

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5cc

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Floréal en sa constitution de partie civile, déclare B... Philippe et D...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d52bcdc6046d4731477d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Jean-Batiste ROYER

Source officielle
CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627ba9

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

APPELANTE SARL POLONIO J.M immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le numéro 432 334 761, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8674a

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

C/ SNC L'INTERLUDE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du trois Décembre deux mille deux par Georges BASTIER, Conseiller, La COUR d'APPEL

Source officielle
TJ

VENTES

6793f3d5dc35c03afb70f88c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n°954 507 976, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège, domicile élu : chez Maître Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686f4e43334d55acd19f1e7e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

HAUTE PROVENC dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Corinne SANTIAGO, membre de la SELARL BAYETTI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665aba5297d5920008107483

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[H] [I] Représenté par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Mme [V] [X] Représentée par Me Yannick TYLINSKI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [G] [X] Représentée

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

661f660a2313f20008a5271d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

du 16 Avril 2024 Formule exécutoire aux avocats le : ORDONNANCE D'INCIDENT LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Bertrand Duez, président de chambre, assisté de Sophie Balestre

Source officielle
CA

2e Chambre

6035496cd65ac372c5698d7d

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

liquidateur judiciaire désignée par le TC de STRASBOURG le 12 .10. 2015, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Florent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0407JUD000688411

Admin. suprême

7 avril 2015

7 avril 2015

    Le requérant a été représenté devant la Cour par M es   Nicolò Paoletti et Natalia Paoletti, avocats à Rome, M e Joachim Lau, avocat à Florence, et M e   Dario Rossi, avocat à Gênes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116005

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Il a été représenté devant la Cour par M es   Nicolò Paoletti et Natalia Paoletti, avocats à Rome, M e Joachim Lau, avocat à Florence, et M e Dario Rossi, avocat à Gênes.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43793e17a6379205563

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

/ Rôle N° RG 19/02649 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZLQ [P] [O] C/ SAS ENERGY DYNAMICS Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Marianne BALESI

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CA

Rétentions

65ab73c736bfc00008d68d16

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

APPELANTE Madame [R] [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marianne BALESI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd91460

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

agissant sur poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ... ... 20217 SAINT FLORENT assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ACTAZUR [J] [Y]-[R] [L]-[P] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Florence ADAGAS-CAOU Me Alain-david POTHET Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682a5cdc6046d471171e0

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[X] [L] née le 12 Mai 1991 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] et Monsieur [M] [P] [H] [Q] né le 11 Août 1983 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6528dfc5aaebb88318fda845

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[T] [C] [Adresse 1] [Localité 6] 2°] - Mme [B] [J] [Adresse 1] [Localité 6] Comparant et concluant par Me Florence Six, membre de SCP Inter-Barreaux Hermine avocats associés, avocat postulant

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CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939d9

Appel

15 février 2017

15 février 2017

André D... ... 20217 SAINT FLORENT défaillant COMMUNE DE PATRIMONIO prise en la personne de son maire en exercice, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège Mairie 20253 PATRIMONIO

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