Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00035_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0918DEC000852821
18 septembre 2025
18 septembre 2025
against Italy (see appended table) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 18 September 2025 as a Committee composed of: Frédéric Krenc , President , Davor
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007883929
16 juin 1995
16 juin 1995
Sur les interventions : Considérant que l'association Rassemblement pour l'Environnement Association de Jouars-Pontchartrain Indépendante et Réaliste (REAJIR), les communes de Vicq, de VilliersSaint-Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e72
1 avril 2004
1 avril 2004
01/04/2004 Dossier : 01/03054 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : CLUB DE RION DES LANDES Compagnie d'assurances LA SAUVEGARDE C/ Frédéric
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02016_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
carte de résident portant la mention " résident de longue durée-UE " ".
Source officielle4e chambre civile
62cfb217548bc59fcf4f0f80
13 juillet 2022
13 juillet 2022
et Conseil d'Orientation et de Surveillance - capital social 295 600 000 euros - RCS [Localité 3] 383 451 267 Intermédiaire d'assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 07 005 729- Titulaire de la carte
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284622
1 février 2012
1 février 2012
Frédéric C, demeurant ... ; M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01072_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02109_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 septembre 2024. Le président-rapporteur, Signé : J.-M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02055_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02317_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e1
17 mars 2011
17 mars 2011
Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 12124 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00270_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024. Le président-assesseur, Signé : J.-M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203946_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D A B, représenté par Me Frédéric Alquier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2022 de la préfète d'Indre-et-Loire l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ef
10 avril 2006
10 avril 2006
- ce "mémo" qui était un appel au secours a provoqué le basculement de sa relation avec Frédéric B... dans l'horreur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01043
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Z..., ès qualités de mandataire ad hoc de la SCI Flocrispiere, à payer à Me Frédéric Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b038ffcdc6046d472a5a77
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 08/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05a26cdc6046d472de6f1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20b
9 juin 2011
9 juin 2011
ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08492 Jugement (No 10/ 01762) rendu le 08 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Frédéric
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