Froid, de M.

X..., de la SCP MasseDessen eorges et Thouvenin, avocat des sociétés Le Froid et SIFA, les conclusions de M.

direction du véhicule, signalé par le clignotant, sa vitesse excessive résultant du point de choc, des dommages importants alors que, pour lui, les vitesses ne s'additionnaient pas et de l'absence de freinage

[X] fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande et de le condamner à restituer les legs et les fruits perçus depuis l'envoi en possession ; Attendu que, saisie par M.

Z... qui faisaient valoir que si les traces de freinage chevauchaient l'axe médian, c'était parce qu'il s'était déporté pour éviter le véhicule de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association interprofessionnelle de fruits et légumes (Interfel), dont

1er juin 1975, a été chargé des travaux de révision d'un véhicule aux 50 000 km ; qu'après avoir repris possession de son véhicule et réglé la facture, comprenant notamment le coût des mâchoires de frein

inexcusable de l'employeur est de droit pour le salarié victime d'un accident du travail qui avait signalé à l'employeur le risque qui s'est matérialisé ; qu'en l'espèce le salarié avait informé système de freinage

La société Froid climatisation techniques a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

de l'entreprise, alors, selon le moyen : 1 / qu'en déboutant la salariée de sa demande de participation aux fruits la croissance, en l'absence d'éléments de nature à démontrer qu'elle y avait vocation

. ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que la motocyclette pilotée par Joseph Y... circulait à 90 kilomètres/heure au début de la phase de freinage ; que la signalisation indiquait une limitation

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Michel X... coupable d'escroquerie au préjudice de la société SVA Brambi Fruit

Selon le second, le simple possesseur ne fait les fruits siens que dans le cas où il possède de bonne foi. 13.

Bosch Systèmes Freinage à se retourner contre ses vendeurs.

[T] fait grief à l'arrêt d'annuler ces dispositions pour cause d'insanité d'esprit et de le condamner à restituer l'intégralité de l'actif successoral avec ses fruits ;

* Sur le rappel de prime de froid : M. X... Baba invoque une atteinte au principe « à travail égal salaire égal » pour demander un rappel de primes dites de froid.

X... roulait à la vitesse de l'ordre de 90-110 kml/h avant un freinage d'urgence, alors que la vitesse était limitée à 50 km/h et la seconde expertise a estimé la vitesse de M.

[H] [C] qui invoque un droit aux fruits, ne rapporte nullement la preuve de l'existence de tels fruits ; que le jugement déféré sera donc confirmé en ce qu'il l'a débouté de sa demande à ce titre ;

* Sur le rappel de prime de froid : M. X... H... Taoufik invoque une atteinte au principe « à travail égal salaire égal » pour demander un rappel de primes dites de froid.

* Sur le rappel de prime de froid : M. [C] [Z] invoque une atteinte au principe « à travail égal salaire égal » pour demander un rappel de primes dites de froid.