Z... et Guillaume Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 novembre 2004, rectifié par arrêt du 30 mars 2005), que par délibération du 30 novembre 1998, l'assemblée générale extraordinaire

graphiques du 29 mai 1956, et M.

. + 4 % Lot III -SDEL + 5,5 % Lot IV - groupement Guirande/SDEL + 6 % Lot V - LARREN + 4,5 % Lot VI - groupement Cegelec/Boubal + 4 % Lot VII - groupement Cegelec/Boubal + 4,5 % Lot VIII - groupement E.I

articles 1134 et 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat du 26 décembre 1994, la société Carrefour a confié à la société Van Dyck, aux droits de laquelle vient la société Guigard

X... a confié à la société Les Maisons Guillaume (la société) la construction d'une maison individuelle ; qu'un jugement a condamné, sous peine d'astreinte pendant deux mois, la société à remettre au maître

Marie-Louise, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son enfant mineur, Guillaume Y..., et de tutrice de son enfant majeur, Simon Y..., - Y...

André X... et à la société Mazars et Guérard-Turquin du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre M. François X..., M. Marc X..., M. Y... et M.

X... a été engagé le 18 octobre 1999 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Guigard déménagement devenue la société Guigard et associés (la société) ; que consécutivement à trois accidents

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 13 mars

. ; que les bailleresses ont donné un premier congé le 26 mars 1991 pour reprises des terres au bénéfice de leurs enfants respectifs ; que les preneurs ont sollicité la prorogation des baux jusqu'à ce

en cette qualité en la mairie de Lucq-de-Béarn, 64360 Monein, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre I), au profit de Mme Marie-Jeanne Y..., épouse X..

Guillaume Y..., demeurant : 29860 Plabennec, en cassation d'un jugement rendu le 29 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc, au profit : 1 / de M.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du Centre hospitalier Guillaume

par Me Guillaume MASSON, avocat au barreau de RENNES, S.A.S.

Le délibéré a été prorogé au 19 mai 2026.

Guillaume, - Z... Xavier, - A...

2026 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/02875 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ISUO Minute n° : 263/2026 ORDONNANCE DU 07 Mai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillaume, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation