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240 résultats pour « Gauthier ROLANDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372524cd5801467741b514

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Roland, Y...

Source officielle

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CC

civ3

613720f0cd580146773efa9a

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

commune de Courtillers, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1987, par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Pierre C..., 2°/ de Madame Rolande

Source officielle
CC

civ3

61372114cd580146773f0d14

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roland A..., 2°) Madame Suzanne Y... épouse A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

613720edcd580146773ef8b4

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

profit de : 1°) Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence EUROPE II, dont le siège est à Sarrebourg (Moselle), 11, place de la Gare, représenté par son syndic, société à responsabilité limitée Roland

Source officielle
CC

civ2

6137236ccd58014677409915

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Roland, épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 1998 par le tribunal de grande instance de Bobigny (8e chambre civile), au profit de la Société anonyme de crédit immobilier

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02a

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Roland Z..., demeurant 7 Hanfackerstrasse à Frauenfeld (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section C), au profit : 1 ) de

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

(Mayenne), 42°/ de Mme GAUTIER XA..., demeurant ... (Mayenne), 43°/ de Mme ZH..., née Christiane ZJ..., demeurant ... (Mayenne), 44°/ de Mme ZI...

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d0c1eecdc6046d47132344

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

STEEL GROUP, dont le siège social est 72 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris - RCS B 881239370 Partie défenderesse : assistée de Me [D] [L] Avocat et comparant par SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76cb

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

B Clément à Villetaneuse (Seine-Saint-Deis), 15°/ Mme Frederic XK..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), 16°/ Mme Gauthier K... épouse XY..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency

Source officielle
CC

cr

ANS, en date du 26 avril 1990, qui, dans l'information suiviec/Roland Y

61372550cd5801467741cb37

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Jean, VOISIN Charles, VOISIN Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 26 avril 1990, qui, dans l'information suivie contre Roland

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1910633_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

dernier état de ses écritures: 1°) dire et juger qu'elle est recevable et bien fondée à rechercher la responsabilité des sociétés Spie Industrie et Tertiaire Sas, Noble Ingenierie, Veritas et Selas Rolland

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CC

civ2

613723c8cd5801467740e17a

Cassation

8 mars 2001

8 mars 2001

Rolland, 83340 Saint-Mandrier, prise en la personne de son président-directeur général, M.

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CC

cr

61372559cd5801467741cf76

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 24 janvier 1991 qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du

Source officielle
CC

cr

B, en date du 30 janvier 1991 qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Z

61372526cd5801467741b5ce

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20° chambre B, en date du 30 janvier 1991 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Z... du chef de blessures involontaires,

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CC

civ2

6137208acd580146773eb650

Cassation

25 mai 2000

25 mai 2000

Roland X..., demeurant Le Micaéla E, ..., en cassation de l'arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit de la société SAM Cogeservices, dont

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CC

civ3

613720edcd580146773ef8b7

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert X..., 2°/ Madame Helyette Y... épouse X..., demeurant ensemble 827, square Romain Rolland

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CC

civ3

613720edcd580146773ef8b8

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

DEMETS, demeurant à Sin Le Noble (Nord), 863, square Romain Rolland, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de la société anonyme

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CC

civ3

613720edcd580146773ef8bf

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1987, par la cour d'appel de Poitiers siègeant en audience solennelle (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Pierre D..., 2°/ de Madame Rolande

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CC

soc

613721d8cd580146773f801e

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

Françoise, demeurant rue du 8 Mai à Pougues-les-Eaux (Nièvre), 11°/ Mme Gauthe G..., demeurant ... (Nièvre), 12°/ Mme S... Isabelle, demeurant ... (Nièvre), 13°/ Mme Q...

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CC

civ2

613722b5cd580146774006d6

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Jean-Philippe, Rolland, René X., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon

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