expressément pour sa part que la société AMELIS « produit aux débats les lettres de mission, devis et factures de missions mises en oeuvre par le cabinet SYNDEX au sein d'autres coopératives, CREAVIA, URCEO et GENOE

[U] [L], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 1er octobre 2012 dans les termes suivants : «en montant les escaliers avec une porte, s'est tordu le geno ».

Paris - RG n° 2013047319 APPELANTE SOCIETE STC - SERVIZIO TRASPORTI COMBINATI SPA, Société de droit italien Ayant son siège social Via Francesco Rolla, 29 16152 GENO

On 14 June 1983 company X filed with the Pisa Construction Office ( Genio Civile ) the report on new construction works ( denuncia di nuova opera ).

  On 24 June 1977 the General Accounts Office (Geniko Logistirio tou Kratous) rejected the applicant's request.

Greenland, avocate à Genk, a saisi la Cour le 17 mars 2021 en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales («   la Convention  

  On 24 June 1977 the General Accounts Office (Geniko Logistirio tou Kratous) rejected the applicant's request.

des consommables de marques concurrentes, ce qu'elle prétend établir par les pièces versées aux débats, en particulier par le procès-verbal de constat du 13 décembre 2018, un courriel de la société Gecko

coentrepise, celle-ci est considérée comme dissoute à l’égard du maître de l’œuvre publique et le contrat doit être exécuté par l’associé restant (voir sur ce sujet, Perakis Evangelos, Emporiko Dikaio-Geniko

Hasan Puyan, İsmihan Yüksel, İsmail Baltacı, Genco Demir and Hakan Çabuk were killed during the firing. More than twenty people were injured. 2.

et confirmait les éléments suivants': - En date du 7 octobre 2021, votre collègue recevait un e mail de votre part dans lequel une pièce Jointe comportait les détails de 3 leads [4], à savoir': o Gekkos

        On 23 May 1988 the General Accounting Office (Geniko Logistirio tu Kratus) rejected the applicant's application on the ground that the conditions of Article 31 of

[Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION D'[8] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexandre GENKO

Me Didier SEBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P498 3° - LA COMMUNAUTE D'AGLOMERATION D'[Localité 8] - CENTRE ESSONNE [Adresse 10] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Alexandre GENKO

(Ba)   Natale PICCOLO 19/09/1959 Locorotondo (Ba)   Palma PICCOLO 03/09/1968 Locorotondo (Ba)              11561/14 17/12/2013 Teresa GENCO

Il ressort de la liste succincte des créances nées avant le jugement d'ouverture, établie par le mandataire le 30 avril 2025 que le passif à échoir retenu par le mandataire est de 185.261,90 euros (Genke

, the managing director of the applicant company - the second applicant - acting in the capacity of director of the construction works ("direttore dei lavori"), reported to the Construction Office ("Genio

Après sa mort, le 17 juin 1992, le droit à une partie de cette retraite fut transféré à sa veuve, la troisième requérante, par décision de la Comptabilité générale de l’Etat ( Geniko Logistirio tou Kratous

01/12/2008 Luigi CECERE 20/04/1932 Chianche   Linda GOLETTI 15/12/1933 Chianche     1115/09 15/12/2008 Pietro MAZZONE 08/11/1969 Bénévent     2700/09 23/12/2008 Gelsomina DEL GENIO

   On 23 May 1988 the General Accounting Office (Geniko Logistirio tu Kratus) rejected the applicant's application on the ground that the conditions of Article 31 of law 1543/85 were not fulfilled