que Monsieur T... ne dément pas être l'auteur des fiches litigieuses, dont il laisse entendre qu'elles ont pu être mises involontairement en lecture partagée à la suite d'une synchronisation de ses outils

2008; que la société Mercialys a elle-même présenté le PAC 2007 comme étant celui de la '8ème année' et a précisé : ' Pour la 8 ème année consécutive Mercialys propose aux différents centres un nouvel outil

Je tiens à préciser qu'il est important de réfléchir sur votre mode managérial, sur la charge de travail de vos salariés, votre manière de communiquer ainsi que les outils mis en place à disposition

M..., et les 21 missions que ce dernier gérait, les conditions du transfert légal sont donc remplies.

- Les nouveaux outils de merchandising, les éléments de signalétique, les visuels, les affiches. - La présentation des îlots, des gondoles, des meubles et des comptoirs de caisse.

Comme indiqué par le client TEXA votre attitude freine à la prise en main de l'outil pour les clients.

A ce titre, elle a notamment commercialisé la solution « ITRACK », un outil informatique permettant de suivre les colis expédiés et de gérer de manière automatisée les réclamations auprès des transporteurs

Il ne maîtrisait pas la matière et nous disait que tous les outils pouvaient fabriquer toutes les pièces des clients y compris l'inox. Les plans étaient souvent faux (cotes, idée de l'outil)...'( M.

dans un établissement hospitalier, j'ai pris la décision de vous licencier sans préavis.... » ; La Fondation Hôpital Saint Joseph expose que le mélange d'identité des patients dans le logiciel qui gérait

[U] conteste les faits et affirme qu'il gérait en direct de nombreux clients ou prospects, qu'il a tout fait pour alléger la charge de travail de M.

A l'époque des faits litigieux, la FFACB disposait d'un siège situé à [Localité 6] et des bureaux situés à [Localité 5] en Dordogne ; Mme [C], secrétaire générale et responsable de l'Association, gérait

produits ; qu'il insistait sur le fait que si, selon les usages de la profession, il revenait au prestataire de s'entourer de meilleures conditions de définition de sa mission, la société Konica qui gérait

Il résulte de l'instruction que les compétences " eau " et " assainissement " de la commune de Saint-Avold étaient auparavant exercées par la régie municipale Energis, qui gérait le fichier client commun

domicilié en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04/07/24 à : -Me MENDEL C.C.C délivrées le 04/07/24 à : -Me LAPLANCHE -Me GERBAY

La Fondation Hôpital [5] expose que le mélange d'identité des patients dans le logiciel qui gérait le traitement et la distribution du sang le 5 avril 2007 était d'une extrême gravité puisqu'il aurait

fermeture de l'entreprise ; qu'en l'espèce, il est constant qu'à la suite de la réforme du financement de la formation professionnelle, effective au 1er janvier 2015, le syndicat professionnel Fordis, qui gérait

tenté de faire croire que votre manager vous avait attribué la note de « 4 » lors de l'entretien et qu'il avait changé la note d'évaluation en « 3 » lors de la saisie de votre évaluation finale sur l'outil

toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, se rattachant à l'objet sus-indiqué... ", Aussi il s'est avéré que vous entreteniez d'étroites relations au quotidien (notamment en utilisant les outils

X..., de même que toutes les acquisitions de matériel agricole et construction de bâtiments agricoles qu'il a pu effectuer, s'agissant de son outil de travail ; que seuls les revenus, fruits perçus non

Par trois mémoires, enregistrés les 18 février 2022, 12 septembre 2022 et 18 novembre 2022, Pôle emploi, représenté par Me Gervais, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit