Daniel XD..., 8°/ de M. Z... De Lima, 9°/ de M. Roland Martin YO..., 10°/ de M. Christian YZ..., 11°/ de M. Jean-François C..., 12°/ de M. Georges XS..., 13°/ de M.

la Cour : jugement rendu le 28 Juillet 2009 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 08/00007/B APPELANT Monsieur [N] [D] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Daniel

D'ORLÉANS JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 07 août 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS GILLES

Gilles, - Y...

Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, du 12 avril 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec arme et association de malfaiteurs, a rejeté une

Daniel CETTIER, à Mme Danielle PALACIOS, à M. Jean CAMUS, à Mme Catherine PINOL, à Mme Lucienne TRAMAILLE, à Mme Anny MOLINA, à Mme Jacqueline JOUBE, à Mme Nicole GILLE, à Mme Roselyne CONIL, à M.

Luca D..., demeurant ..., 81 / Mme Daniela ZL... J..., demeurant ..., 69800 Saint Priest, 82 / M. Jean-Pierre XY..., demeurant ..., 83 / Mme Danielle U..., demeurant ..., 84 / M.

Gilles BC, M. Patrick BD, M. Patrick BE, Mme Marie-Claude BF, Mme Nicole BG, Mme Christelle BH, M. Alain BI, M. Jérôme BJ, Mme Claire BK, M. Joël BL, Mme Saïda BM, M. Pierre BN, Mme Danièle BO, M.

Gilles I..., Mme Jeanine R..., M. Gérard XN..., M. S..., M. Daniel XW..., M. Jean-Pierre H..., Mme Claudine F..., Mme Françoise XG..., M. Gilles XJ..., M. Jean-Pierre J..., Mme Louise XP..., M.

Daniel B..., demeurant Hameau du Saut-du-Loup, Le Breuil à Garencières (78890) et M. Gilles C..., demeurant ... ; M.

Jean-Louis X... et Mme Danielle X..., de la société à responsabilité limitée "A la gaîté" et de la société civile immobilière "A la gaîté", demeurant ..., 2 / M.

Gilles K..., demeurant ..., 53 / de M. Dominique M..., demeurant ..., 54 / de M. Daniel N..., demeurant ..., 55 / de M. Michel T..., demeurant ..., 56 / de M.

(Daniel), H...

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la SCI Les Buclos, société civile immobilière, ayant son siège social chez la société Dubois, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Daniel

, preuve d'une formation efficace de la part de Daniel X..., ne sont pas de nature à remettre en cause les éléments fournis par l'employeur alors que ce dernier produit une autre attestation de Denis E

Jean Daniel, 34°/ de M. Patrick Daniel, 35°/ de Mme Nicole Dantal, 36°/ de M. Jean-Loup Dechezlepretre, 37°/ de M. Georges Dioudonnat, 38°/ de M. Michel Enjolras, 39°/ de M.

Gilles, Marc Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1986 par la cour d'appel de Rennes, au profit : 1°/ de M.

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.