Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z..., confectionneuse à la société Gilliard, passée au service de la société MCTC le

Girard s'est désisté de son action à l'encontre de Mme B... et de la SCP notariale et Mme A... a formé des demandes en dommages-intérêts à l'encontre de ces mêmes défendeurs ; Attendu que Mme A... fait

C / VILLE DE BAR-LE-DUC PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M GIRARD-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM GIFFARD ET COULET DANS LE MEME SENS : SUR LE N° 2 : 10 DECEMBRE 1963, BULL 1963, III, N° 523

GILLARD (la société GILLARD). A la suite d'une chute de neige, mettant en surcharge le chapiteau de cet ensemble, la structure s'est effondrée le 17 avril 2005.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Gillard.

La SNC LEMAIRE-GILLARD ET COMPAGNIE, société de marchands de biens, a acquis le 19 août 1987 un bien immobilier situé ... à COLOMBES, au prix de 243918,43 .

ARRET N° [V] C/ CAF DU NORD CCC adressées à : -Mme [V] -CAF DU NORD -Me GILLIARD -Me DE LIMERVILLE Copie exécutoire délivrée à

Le 9 juin 1997, la SNC LEMAIRE-GILLARD a interjeté appel de cette décision.

application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 11 mai 1992 par la SNC Lemaire Gillard

La demande des sociétés BTP Consultants et Arcos B, tendant à ce que les opérations d'expertise soient étendues à la société JP Gillard, entre dans le champ d'application des dispositions de l'article

A l'audience du 01/04/2026, la société H2G SARL, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [D] [Y] [E], assistée de son conseil Mathieu GIRARD, a comparu en Chambre du Conseil.

non comparant ni représenté ET : DEFENDERESSE Madame [V] [K] née le 05 Février 2005 à [Localité 2] (ÉTHIOPIE) Actuellement hospitalisée au CPO - [Adresse 2] comparante, assistée de Me Alexandra GIRARD

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SARL Cofiim, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (8ème), 2 / la SNC Lemaire Gillard

PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M GIRARD-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCAT : M GIFFARD. A RAPPROCHER : SUR LE N° 1 : 10 FEVRIER 1967, BULL 1967, V, N° 16, P 11.

Vu les procédures suivantes : I, Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le numéro 2301283 les 10 février 2023 et 8 janvier 2024 sous le numéro 2301283, Mme B C, représentée par Me Gilliard,

] non comparant ni représenté ET : DEFENDEUR Monsieur [S] [M] né le 19 Septembre 1995 à [Localité 2] (ETHIOPIE) Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 2] comparant, assisté de Me Alexandra GIRARD

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme A B, représentée par Me Gilliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 décembre 2022 par laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme A B, représentée par Me Gilliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 décembre 2022 par laquelle

Il sera relevé dès ce stade que par jugement du 8 août 2000, la SCP Girard Levy a été désignée en remplacement de Maître Girard et que par jugement du 29 novembre 2004 la Selafa MJA a été désignée liquidateur

décision dont la teneur suit : ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [F] [B] né le 02 Mai 1984 à [Localité 2] (ORNE) demeurant Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 1] comparant, assisté de Me Alexandra GIRARD