RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Hélène

352J-W-B7I-C4GEH N° :1-CH Assignation du : 27 Février 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 par Marie-Hélène

352J-W-B7H-C3E4L N°: 1-CH Assignation du : 15 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène

352J-W-B7H-C3NCZ N°: 5-CH Assignation du : 05 Décembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 copie pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène

termes duquel : « je me trouvais dans mon bureau, lorsque des laveurs de vitres sont arrivés sur le plateau Grands Comptes, ces deux messieurs sont de couleur, et nous avons entendu la voix de Marie-Hélène

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la société Helle et compagnie a consenti à M.

, devant le tribunal correctionnel et que la première a soutenu devoir être représentée par Jean-Claude Z..., délégué à cette fin par l'assemblée générale du 20 mai 1997 ; que les juges ont décidé qu'Hélène

de MULHOUSE Nature de l’affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

    La procédure d’échange prévoyait que les titres sélectionnés seraient échangés contre d’autres titres émis par l’État qui seraient régis par le droit britannique.

RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00095 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6BTZ Minute n° Copie exécutoire le 26/05/2026 à Maître Hélène

copie exécutoire à Me Axelle AUPY Me Marie-hélène BOEFFARD Me Laurent CHOUETTE copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Axelle AUPY Me Marie-hélène BOEFFARD Me Laurent CHOUETTE EXPOSE DU LITIGE

Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 07 Avril 2026 N° RG 26/00305 - N° Portalis DBW5-W-B7K-JVQM N° Minute: Isabelle ECALARD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de CAEN, Assisté(e) de Marie

regardée comme demandant au tribunal de désigner un expert sur le fondement de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation en vue d’une part, d’examiner un bâtiment situé 10 rue Hélène

La patiente se montrait par ailleurs ambivalente vis-à-vis des soins, tendue et inaccessible à l’échange.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre,Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, François

G : 15/04320 Mme Héléna X... C/ M. Nicolas Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Hélène X..., demeurant ...

électroménager, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène

EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, toque : 768 INTIMEE : Mme [J] [K] épouse [L] née le 24 Mars 1982 à OULLINS (69) 113 rue Anatole France 69100 VILLEURBANNE Représentée par Me Hélène

N°: 8-CH Assignation du : 30 Novembre 2023 05 Décembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 par Marie-Hélène