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398 résultats pour « HUBERT Xavier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007797512

Admin. suprême

23 mars 1990

23 mars 1990

Boré, Xavier, avocat de Mme Catherine X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f28ea

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Hubert Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f058c

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

règlement judiciaire de la SARL SATEN, dont le siège social est ..., Valence, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1984 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Monsieur Hubert

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ffb

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Angé, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme X..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ1

613722d7cd580146774022dc

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Hubert X..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406eb3

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Le Rossignol-Humbert-Corneloup, dont le siège

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e4d3

Cassation

26 octobre 1971

26 octobre 1971

HUBERT ET DE Z... LAURENT ET DE BLESSURES INVOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE A... MADELEINE EPOUSE Z..., DE Z... AGNES ET DE Z...

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d106cdc6046d47cb849e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

MADOULE, Avocats associés,, [Adresse 2], C/ DEFENDERESSE société CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX SAS,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Antoine LOSSE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hubert

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0a0

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

à PARIS, le onze décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9f17

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Z..., de Me Hubert

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a0a0a1dbfbd5d79cd61a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [U] [D] né le 15 janvier 1973 à [Localité 5] (BELGIQUE), de nationalité française, cardiologue, [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Xavier

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f6414

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Hubert de C..., demeurant Château de Sarrabat à Berlanne, Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 3°) de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hubert X

61372645cd5801467742447b

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Cour : Jugement du 25 Octobre 2006 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG no 04/1429 APPELANTS Mademoiselle Marie-José X... ... 77300 FONTAINEBLEAU Monsieur François-Xavier

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007782126

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Xavier X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007719696

Admin. suprême

6 novembre 1987

6 novembre 1987

Hubert X... dans cet établissement ; 2- rejette la demande présentée par les consorts X... devant le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne ; 3- décide qu'il sera sursis à l'exécution de ce jugement

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007785933

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

Boré, Xavier, avocat de la société anonyme DES ETABLISSEMENTS MACARD, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69b616e2cdc6046d47b5db8e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/04/2025 Sas WEXPERIENCE [Adresse 1] 521493940 2010B20430 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Xavier

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f4629

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

Xavier Z... Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300234

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, autorisé la cession au profit de Monsieur François-Xavier X..., du bail portant sur les parcelles sises communes de

Source officielle

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