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1 805 résultats pour « Haddad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6b2364a383b77475e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Sci Hadda a déposé plainte le 9 juin 2020.

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5e89a603a692913d67b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la SELARL HADDAD-MOUTIER SOCIÉTÉ D’AVOCATS, avocats au barreau de l’ESSONNE, plaidant, PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [K] [H] [V] épouse [U], née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (PORTUGAL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967ab7ecdc6046d474723de

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[E] [I] [J] Représentant : Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant à M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66964157f5112d8edd058254

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[W] [T] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Claude MIZRAHI - #C0068 DEFENDERESSE Mme [O] [T] épouse [K] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Michael HADDAD - #C2092 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme

Source officielle
TJ

JCP

673ce1826e12b8bd1e94a68e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce18a6e12b8bd1e94a7a9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 03 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce18a6e12b8bd1e94a7ac

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce18a6e12b8bd1e94a7c7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 03 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce18c6e12b8bd1e94a7f4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

Chambre 10

670423028d5cd4a87590808d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 01 Octobre 2024 par Julie THOREZ, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2301814_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Blond's-Hadad A doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre au préfet de la Guyane

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b75a

Cassation

3 décembre 1973

3 décembre 1973

COMMERCE, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE EMILE ET EMMANUEL X..., TIRES ACCEPTEURS, A PAYER A LA SOCIETE JOSEPH INTERNATIONAL LIMITED LES MONTANTS D'UNE LETTRE DE CHANGE EMISE PAR LA SOCIETE HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce1826e12b8bd1e94a694

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce1846e12b8bd1e94a6d6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce1856e12b8bd1e94a70d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

JCP

673ce1896e12b8bd1e94a797

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TJ

Chambre 10

670423028d5cd4a875908088

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 01 Octobre 2024 par Julie THOREZ, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Chelbia HADDAD

Source officielle
TCOM

16

69d90923cdc6046d47c5ab9c

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T] [S], demeurant [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de la SELARL HADDAD & LAGACHE - Me Michaël HADDAD Avocat (C2092) et comparant par Me Carole JOSEPH-WATRIN Avocat (E791) 2) SARL SILVER WAY

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94f61cdc6046d47ce8afb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [Q] [H] [H] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Valérie ASSOULINE HADDAD Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC01471_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Haddad, avocate de M.

Source officielle

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