CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 285 résultats pour « Hesse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273

Admin. suprême

28 juin 1978

28 juin 1978

Le ministre de la justice de Hesse retourna le dossier au tribunal le 28 octobre. 43.

Source officielle
CC

civ1

60794c279ba5988459c44c39

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par contrat du 16 novembre 1979, Mme Joseph X... a emprunté à la société Helle et Cie une somme de 55 000 francs pour acheter la voiture automobile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30bbc1a528318e0972f

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Sur les manquements reprochés à la société Heres Patrimoine Les époux [W] soutiennent que les sociétés Heres Patrimoine et Gesdom étaient tenues à une obligation d'information et de conseil en leur

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007978740

Admin. suprême

5 mars 1997

5 mars 1997

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 septembre 1994 et 30 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6696c5ec9a603a692913d71f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

à la facture n°424103707 émise par la SAS HESUS au titre de prestations de services, dont il convient de déduire un trop perçu de 443 euros.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033499849

Admin. suprême

28 novembre 2016

28 novembre 2016

La société HetM Hennes et Mauritz SARL a procédé à cet apport partiel d'actifs le 2 novembre 2009.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:170

CJUE

19 mars 2009

19 mars 2009

#Baumann GmbH tegen Land Hessen.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Hessischer Verwaltungsgerichtshof - Duitsland.

Source officielle
CA

6e chambre

651e53cea81daa831884f73d

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

COSFIBEL PREMIUM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c2bc07cdc6046d47c8c234

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

été communiqué : Clémence MEYER Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire d'Auch présente sur l'audience Partie demanderesse : Procédure d'office Partie défenderesse : LES VINS DE L'HERRE

Source officielle
CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb36

Cassation

21 décembre 1972

21 décembre 1972

S'AGIT DE REGLEMENTS PARTICULIERS APPLICABLES A "CERTAINS LARDS" QUI NE DEMONTRENT PAS L'EXISTENCE D'UN REGIME PREFERENTIEL ; QUE D'AILLEURS D'APRES LA REGLEMENTATION SANITAIRE RELATIVE AU LARD DE HESSE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0604JUD002232119

Admin. suprême

4 juin 2024

4 juin 2024

    La loi du Land de Hesse relative à l’exécution des peines 62 .

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685109

Admin. suprême

27 février 1981

27 février 1981

DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE DE 3 IMMEUBLES D'HABITATIONS SUR UN TERRAIN SITUE AU LIEU DIT "LE PONTET" DANS LA COMMUNE DE SAINT MARTIN D'HERES ; QUE LES MODIFICATIONS QUE M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007676932

Admin. suprême

20 janvier 1982

20 janvier 1982

ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 5 JANVIER 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A CONDAMNE LA SOCIETE A VERSER A LA VILLE DE SAINT-MARTIN D'HERES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11373

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Love Here

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e20c25a97f0381f5272

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent PENARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [H] [K] Es-qualités de liquidateur amiable de la SNC HELLE

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02254_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société SMA SA a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner in solidum, ou à défaut conjointement et solidairement, le cabinet Hesters

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61388

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 septembre 2025, la SAS Boucard-Capron-Maman, agissant au nom de la société Heres, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000024815380

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

administratif de Paris, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, a suspendu les travaux de démolition de la dalle du " Forum des Halles " à l'aplomb du magasin Hennes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501041_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Aucune décision n’est jointe à la requête de la SCI Heste.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f56a4dbbf04ef7857bb284

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile de placement immobilier) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Florence BOUTHILLIER de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #T0007 DÉFENDERESSES Société HENNES

Source officielle

Page 5 sur 565

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC531 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HESSE TERRASSEMENT

SIREN 905169793Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HESSEM

SIREN 482323813Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HESSE TRAH BUCK CONSULTING

SIREN 949287262Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CS CET DE HESSE

SIREN 827452988Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/07/2026

Voir →

Créations

HESSE, Simon

SIREN 107604597Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

Voir →