Hugues X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; M.

Hugues X... pour la raison qu'il serait le supérieur direct de M. A..., et celle de M.

BASSE-TERRE, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, des chefs d'homicide involontaire et faux en écriture privée, contre Félix X..., Dominique Z..., Jean D..., Christian B... et Alberte HUYGUES

André Huygue, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, délégué au tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel en date du 9 janvier 1998,

pièces de la procédure que Me Lambert n'a pas été convoqué à son adresse pourtant déclarée dans la procédure, savoir 17 rue de la Préfecture, mais semble-t-il à une autre adresse, 6 boulevard Victor Hugo

chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [B], épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [S] [L], épouse [O], domiciliée [Adresse 5], 3°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 1996, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... et de Claude A... du chef de dénonciation

Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-16.485 contre le jugement rendu le 3 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

formé le pourvoi n° H 21-25.229 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2021 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ au fonds commun de titrisation Hugo

Hugues X...

; Attendu qu'ayant retenu que Mme X... déclarait à l'administration fiscale un seul enfant à charge depuis 2001 et que Hugo avait lui-même rempli une déclaration de revenus en 2002, c'est dans l'exercice

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002, n° 353), que la société Hugo

immobilier exerçant sous l'enseigne AB immobilier, dont le siège est [...] , 4°/ à la société GH immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

.] , a formé le pourvoi n° R 19-15.753 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile A), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

[F], de la société Montré-Cartier-l'Herminier-Bouton-Hugues, et de la société mutuelle MMA IARD, assurances mutuelle, et l'avis de M.

PRÉSIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE SCPI SOCIÉTÉ IMMORENTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues

anonyme, dont le siège est Javène La Boitardière, 35300 Fougères, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Transports Huque

(la société Huygues) a livré des pneus à la société Moto-vélomoteur-scooter (société MVS) dont M.

parution au mois d'avril suivant d'ouvrages édités par HUGO Jeunesse et HUGO Pratique, ce qui rendait compte de l'exercice de l'activité éditoriale dans les secteurs proscrits, la Cour d'appel a privé

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 novembre 1990, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à diverses amendes