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27 772 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301009

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Z..., Mme Christiane Z..., Mme Marie Z..., Mme Isabelle Z... et Mme Brigitte Z...

Source officielle

Page 5 sur 1389

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Journal officiel
Créations

CELLIER DES BAS-ROCHES, PROST, Isabelle, JONNIER

SIREN 532653458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

14/06/2011

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Procédures collectives

Le Cellier du Launay, JAILLANT, Christine, Isabelle, Nathalie

SIREN 498477132TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/01/2011

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Ventes et cessions

Cellier Saint-Vincent, GOESAERT, MULTON, Joris, Isabelle, Monique, MINIER

SIREN 528577463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

10/12/2010

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Procédures collectives

CELLIER, Isabelle

SIREN 329597777TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 AUBENAS

07/09/2010

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Procédures collectives

CELLIER, Isabelle

SIREN 329597777TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

03/07/2010

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CC

cr

613725b9cd580146774200c8

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

entraîné une incapacité de travail supérieure à 3 mois et l'a condamné à 50 000 francs d'amende, outre la publication dudit arrêt ; " aux motifs propres qu'" il est constant que, le 23 octobre 1995, Isabelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03450

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Jérome M..., psychologue du travail, intervenu à la demande des magasins Jeanteur, car l'épouse de ce dernier, prénommée Isabelle, était formatrice pour les établissements Jeanteur ; que le 13 novembre

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204c1

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

des attestations litigieuses et qu'au contraire, les auditions des anciennes salariées du salon de coiffure exploité par la partie civile confortent les déclarations des personnes mises en cause par celle-ci

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02904

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

X... qui, pour tenter d'expliquer ce constat, a d'abord accusé Mme Isabelle Z..., son ancienne concubine, d'avoir apporté sur le lieu de l'incendie, alors que celui-ci avait en grande partie consumé le

Source officielle
TJ

Référés

6a15f8abcdc6046d4706c94b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 26 Mai 2026 LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie SAMAKÉ, juge LA GREFFIERE : Isabelle

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427449

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

réveiller dans son lit et en cas de refus de sa part de le suivre, revenant jusqu'à ce qu'elle cède ; concernant le dernier viol dénoncé, elle a précisé qu'il avait été perpétré à la faveur d'une visite à Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fd9

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

toujours comme l'a relevé à juste titre le tribunal, du procès-verbal de transport des policiers des Sables-d'Olonne, qu'ils étaient sur les lieux à 5 heures 05 et ont constaté que la Renault Scenic d'Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00539

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[Z], comportant des éléments similaires à celui adressé à M.

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CC

comm

6079d3a89ba5988459c59814

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Dominique X... et Mmes Catherine, Béatrice et Isabelle X... (les consorts X...) ; que Mme Jocelyne Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a67d

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ISAVAL Isabelle X... Luc Y... C / Valérie Z...

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CC

cr

6137269fcd58014677427221

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

Isabelle, épouse Y..., - Z...

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CC

comm

613723ffcd58014677410ece

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

Patrice X... et de Mlle Isabelle X... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel X... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

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CC

soc

6137238dcd5801467740b485

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

pourvoi formé par la Caisse d'épargne d'Auvergne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1998 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db0a

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 14 mars 1995, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 100 000 francs d'amende, a ordonné une mesure

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200c3

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

qui était Gérard Y..., ainsi qu'il ne le conteste pas, tirer la lanière du sac à main d'Isabelle A... ; que Muriel B... et Rosa X...ont précisé qu'elle essayait de se débattre et qu'elle avait manqué

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CC

cr

61372632cd58014677423af2

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

C... ; que Isabelle C... avait toute l'autonomie du service sans contrôle (déclarations de Jean-Jacques Y...

Source officielle
CC

cr

édure suivie, après relaxec/Isabelle Z

613725b0cd5801467741fcc1

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

président de la Chambre de Commerce et d'Industries de Melun, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie, après relaxe, contre Isabelle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201512

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

X..., nom que ni l'assureur, ni le courrier n'aurait pu inscrire sans que celle-ci n'ait été expressément désignée par M.

Source officielle
CC

cr

61372621cd58014677423307

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

décision soit fondée sur des éléments de preuve et qu'elle réponde aux arguments opposés par la défense ; qu'en l'espèce, Michel X... soulignait, dans ses conclusions, que tant les témoignages de Isabelle

Source officielle