CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
89 résultats pour « Isabelle Coche-Mainente »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 3-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)
LEGIARTI000028906519
Les modes d'exercice du PTMG Exercice de l'activité de PTMG : (cocher la case correspondant au choix du PTMG) 3.2.
Article Annexe II
anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel
Article Annexe 3
travaux ou nom de la copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case à cocher
Article Annexe 4
*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique
Article Annexe
. - Rillettes ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre, abats et gras de porc Utilisation exclusive de porc et de coches certifiés
Article Annexe Ib
Gabarits extraits et identifiés comprenant les indications techniques (pointés, tracés, coches, crans, références pointure, refente, parage...) S2.3 C et M 1.21c Réaliser les gabarits (manuellement ou en CAO).
Article ANNEXE 2
s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,
Article Annexe 2 au III art R353-159
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23
Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement
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