SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Evelyne X..., demeurant ..., 2 / Mme Lysiane Y..., demeurant ..., 3 / Mme Véronique Z..., demeurant ..., 4 / Mme Isabelle

DEBATS : audience publique du 27 MAI 2003, tenue par monsieur ROUX, conseiller rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée de madame

arrêts rendus le 3 février 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Jocelyne A..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle

Antonio De B..., demeurant ... le Roi, 2 / Mme Anna Z...

ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB ----------------------- 02/00292 ----------------------- Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z...

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour conduite d'un véhicule automobile malgré suspension du permis de conduire, a prononcé

formé par l'association Crèche de l'arbre sec, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1991 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ... (1er) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu

collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sophie X..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Isabelle

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 MARS 2013 (Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de

Isabelle, le 13 Mars 2007 contre Monsieur A... Roger, Monsieur Y... Philippe M. le Procureur de la République, le 13 Mars 2007 contre Monsieur A... Roger, Monsieur Y...

Laura Marie Hélène Y..., - Roger jean, décédé sans enfant.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée chez M. et Mme Joseph X..., en cassation

G : 13/ 09071 Mme Isabelle X...divorcée Y... C/ Association ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT (ATP) Mme Anne-Lise Y...

qu'ils se sont déroulés sur une période étendue ; que la cour d'appel qui, pour retenir une confusion de patrimoines, s'est bornée à relever l'existence de flux anormaux entre l'entreprise La Flèche deux roues

Stéphane A..., demeurant à Sarazi, Coulounieix Chamiers (Dordogne), 2 / de Mme Isabelle Z..., demeurant à Saint-Crépin de Richemont (Dordogne), Champagne, 3 / de M.

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319 ancien, 221-6 du Code pénal, L. 14, L. 15, L. 16, R. 11-1 du Code de la route

DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle