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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94599
21 février 2019
21 février 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Me Romain WAÏSS-MOREAU, membre de la SELAS LLC
Source officielleChambre 2-4 section supplémentaire
6a0eddd4cdc6046d476cb628
1 avril 2026
1 avril 2026
Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire de la 2-4-3 où siégeaient M. François Echo, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-4 section supplémentaire
6a0ed340cdc6046d476b95a8
1 avril 2026
1 avril 2026
Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire de la 2-4-3 où siégeaient M. François Echo, juge présidant l'audience, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90190
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 24-14.500 Demandeur : la société Turcan et autre Défendeur : M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304753_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A B, Apave Sudeurope, Bernard et Roussarie, Mathis et Danède et couverture Zinguerie Dubois Turban.
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6946fa7d75782d5f0609df39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] [M] [K] [Y] Grosses : 2 Me Isabelle MOULINOT Me Amélie TURBET Copie : 1 Dossier Me Isabelle MOULINOT Me Amélie TURBET PARTIES : Madame [C] [F] [G] épouse [Y] née le 21 novembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616282387a007b88ee156703
26 septembre 2013
26 septembre 2013
permettant le financement de 70 microturbines (...) », ces termes exprimant clairement qu'un seul contrat pouvait concerner plusieurs turbines.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1113DEC002447907
13 novembre 2008
13 novembre 2008
La religion sikhe exige de ses membres de porter le turban en permanence.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0630DEC002546308
30 juin 2009
30 juin 2009
Il estime qu'en ayant substitué un « keski », plus discret, au turban, il s'était conformé à la législation en vigueur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0630DEC002756108
30 juin 2009
30 juin 2009
Il estime qu'en ayant substitué un « keski », plus discret, au turban, il s'était conformé à la législation en vigueur.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:488047.20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
unilatéralement les contrats de construction et d'exploitation des parcs éoliens sur le fondement du 2° de l'article L.3135-1 du code de la commande publique de façon à augmenter la puissance unitaire des turbines
Source officielle3ème chambre
DTA_2201518_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
la décharge de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison des locaux dont elle est propriétaire situés 52 rue Eugène Turbat
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456293.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
des éoliennes et donc d'éviter une collision par arrêt de la turbine en temps utile.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
première instance Demanderesse devant la Cour d'appel de REIMS, Cour de renvoi Monsieur AHALLAL A... 18 ter avenue de REIMS 02200 SOISSONS COMPARANT, concluant et ayant pour conseil Maître Nathalie TURBIL
Source officielleJurid. Premier Président
697869cbcdc6046d47d6b9d3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
On note une discordance idéo affective, il explique qu'il a "senti" que sa mère mourrait et avait froid, il l'aurait donc réchauffé avec couverture, tête comprise "avec un turban comme les Touaregs". ll
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:443911.20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
, le taux de mortalité moyen est de 51,9 % dans ce type de turbines, l'importance des dommages augmentant avec la taille de l'anguille et les taux de mortalité étant plus élevés sur les petites turbines
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse A..., Florence épouse B... et C..., de divers biens immobiliers et mobiliers dépendant de leur communauté et notamment d'une maison située à LA TURBALLE
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A..., Florence épouse B...et C..., de divers biens immobiliers et mobiliers dépendant de leur communauté et notamment d'une maison située à LA TURBALLE
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:441187.20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Mayenne que la SHEMA avaient, dans leurs écritures de première instance, auxquelles la ministre de la transition écologique s'était référée en appel, fait état des dispositifs de passe à anguilles et de turbines
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.
Source officiellePage 5 sur 6