NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Jacques E..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 78/ Mme Solange F..., demeurant La Josyane, avenue Le Noir Sarraire à Toulon (Var), 88/ M.

[T] et la SARL Menuiserie Ebénisterie Jacques [T] & fils n'ont pas comparu.

la caducité et l'inopposabilité à son encontre de tout contrat de licence ayant pour objet la marque française FLOR MAR n° 00 3 072 411, - de constater que la demande de déchéance de sa marque FLOR MAR

Jean-Jacques X..., demeurant chez Mme Flore Y..., 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186) ; M.

VALLET, substituée par Me Caroline BRET, toutes deux avocates au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Jacques

Emilien Z..., 7 / de Mme Ena Z..., épouse D..., 8 / de Mlle Flore E..., 9 / de Mlle Edmonde F..., 10 / de M. Guy Z..., 11 / de M.

Jacques c/ Maître BRIAND Pierre, ès-qualités, Jugement du T.C. LE MANS du 07 Décembre 1999 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jacques LE X...

Jean-Jacques, contre l'arrêt n° 19/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 17 janvier 1991, en ce qu'il a renvoyé la susnommée devant la cour d'assises d du HAUT-RHIN sous

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Alain Jacques NERCESSIAN, M. Philippe GARCIA, Juges.

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibérée par les mêmes Juges.

Jacques Etienne, 70 / de Mme Monique Fallot, 71 / de M. Antoine Fernandez, 72 / de M. José Fernandes, 73 / de Mme Fernandez, 74 / de M.

Octobre 1945 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean-Michel CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flora

Représenté par Me Jacques PELLERIN de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L0018. Assisté de Me Jean-Louis HECKER, avocat au barreau de STRASBOURG.