James, - La SOCIETE LE FABRICANT, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1998, qui, pour emploi de travailleurs dissimulés, les a condamnés, le

James, LA SARL MABILLE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 12 septembre 1989, qui, pour infraction à la réglementation en matière d'hygiène

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 août 1996), que Mustapha X..., salarié de la société Fort James

X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Saint-James

B..., James X..., dont il a également reçu des chèques ; que M. Tan Thanh A... a connu, par l'intermédiaire de son frère Robert, Tang Y... B..., puis a reçu des chèques de Z...

siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 18-25.960 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige l'opposant à l'association Saint-James

peut être réalisé soit de manière manuelle, soit au moyen d'un appareil d'électrothérapie, reproduisant exactement le drainage lymphatique manuel ; que cette méthode permet notamment de remédier aux "jambes

pendant l'acte sexuel elle était restée totalement passive ; qu'il apparaît ainsi que Cécile Y... a été surprise dans son sommeil, et que l'homme a dû user de sa force physique pour lui écarter les jambes

énoncant qu'il avait utilisé le véhicule " au delà du terme prévu" sans dire en quoi aurait consisté ce terme, 2 ) qu'il n'a pas été répondu à ses conclusions faisant valoir que la société ne l'avait jamis

relative à la prise de contrôle conjoint du centre commercial Beaugrenelle par les groupes Apsys, Madar et Financière Saint James

Société Raymond James Asset Management International et de MM. A et B — 195 000 € 1 avertissement

1 Avis n° 2025-169 du 21 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Mejdi Jamel LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

une chute de la victime dans le contexte d'une altercation, que le certificat médical délivré à Thierry Y... mentionnait que celui-ci présentait, à la partie supérieure de la face antéro-externe de la jambe

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - KILALI Jémal ou Jamel

de rébellion ; que, tout au plus, dans son procès-verbal de synthèse, le maréchal X... précise-t-il qu'à un moment donné le prévenu s'est débattu et qu'il lui a " enserré le pied " à l'aide de ses jambes

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 9 juin 2005, qui, dans l'information suivie, sur la plainte du premier, du chef d'exercice illégal de la pharmacie

James Clovis Van X..., son père, lui aurait vendu la propriété d'une parcelle de terre cadastrée AC 32, Mme Orpah Van X... a assigné M.