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3 034 résultats pour « Julien Schaeffer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2402647_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Schaeffer a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2519609_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Schaeffer ; - et les observations de Me Des Boscs, avocate de Mme B....

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2406795_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e3f7c3ffdb9560b081f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 10 JUILLET 2025 (n° /2025, 2 pages)

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509588_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035db

Cassation

27 juin 1997

27 juin 1997

afin de remplacer deux salariés en congés payés, contrat reconduit ensuite jusqu'au 19 juillet 1993 pour remplacer un autre salarié en congés payés; que, le 19 juillet 1993, un nouveau contrat à durée

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da46f0d304f138e5eaa

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de :

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2403975_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509865_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2510027_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2531416_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2404988_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Schaeffer, - et les observations de Me Mouret, avocate de Mme B....

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2418364_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Schaeffer, - et les conclusions de Mme Castéra, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520610_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2025, M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2403919_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2413533_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2510025_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2520331_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2025, M. A...

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2534484_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Schaeffer ; - et les observations de Me Paez, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

comm

613724d2cd58014677418a4d

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué statuant en matière de référé (Versailles, 2 juin

Source officielle

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Créations

Schaeffer, Thibault, Julien

SIREN 942912395Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/04/2025

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Radiations

Cathia SCHAEFFER - Julien KLING

SIREN 409102332Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg

06/07/2022

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Modifications diverses

Cathia SCHAEFFER - Julien KLING

SIREN 409102332GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

22/08/2021

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Modifications diverses

CATHIEA SCHAEFFER - JULIEN KLING

SIREN 409102332GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

11/10/2017

Voir →

Procédures collectives

SCHAEFFER, Julien

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; LJS : 35/17

01/08/2017

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