A..., dirigeant de la société américaine Marie Katelle, et son épouse, en exequatur d'un jugement de la cour supérieure d'Arizona (Etats-Unis) ayant condamné ces derniers à payer diverses sommes à la société

d'inscription au répertoire général : 14/ 07853 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 SEPTEMBRE 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PYRENEES-ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Katell

MONTPELLIER 3e chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/05656 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOES ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Katell

Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN du rôle général, opposant : Madame [B] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Katell

Elles sont les sœurs de Kamel Ketreb. 7.

le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 05 N° Section : N° RG : 2009F304 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Valérie LEGAL Me Katell

[T] [B] né le 17 Juillet 2000 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 6] de Dieu ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau de RENNES

205 de la Convention Collective Nationale de la Récupération et du Recyclage moyennant une rémunération fixe mensuelle de 1. 525 €, outre une prime à l'objectif de €, s'élevant au total à 2. 135 € ;- Katell

LA PYRAMIDE DE CLAMART Prise en la personne de ses représentants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

ALLIANZ IARD En qualité d'assureur DO, prise en la personne de ses représ entants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Kamel né le 23 avril 1961 à FES (MAROC) Fils d'L... Kamel et de X...Fatima De nationalité française Garagiste Demeurant ...

Madame Karell X... a relevé appel de ce jugement.

#Zahtjev za prethodnu odluku: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Njemačka.#Poljoprivreda.#Predmet C-2/99.

LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; 1° Sur le pourvoi de la société Kagel ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt

et accessoires, à la SCI Kamel.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Kartel a, le 17 janvier 1991, présenté à un représentant de la société Gewerbe im

En conséquence, l'ordonnance déférée sera infirmée en ce qu'elle a ordonné la prolongation de rétention de Kamel X....

Kamel X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

APPELANTS : Monsieur Kamel X...

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 22/00679 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Agnès THOUMIEU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT