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1 254 résultats pour « Kibge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

668839e3342d338c20d3140d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BURGER KING RESTAURATION [Adresse 11] [Adresse 11] [Adresse 11] représentée par Maître Virginie o.

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f86fa

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Aubert et de l'avenue de La Mer, la société anonyme "WF King", dont le siège est à Saint-Raphaël (Var), ..., la société anonyme "Var Location", dont le siège est à Saint-Raphaël (Var), ..., en cassation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1123JUD002570194

Admin. suprême

23 novembre 2000

23 novembre 2000

The former King Constantinos of Greece (the first applicant) is a direct descendant of King George I.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1021REP002570194

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

The former King Constantinos of Greece (the first applicant) is a direct descendant of King George I.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

651fa52cc601f0831899162b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[X], la Scpo Holding [Localité 16] Nord ont assigné la société King [Localité 16] d'une part, M. 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dab6cdc6046d47d91f6e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

la société Sushi Shop King Kong de l'ensemble de leurs demandes, - condamner la société Le Café Jules et la société Sushi Shop King Kong à payer à la société Pain Délice (sic) la somme de 5 000 euros

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01870

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Pour retenir la compétence du conseil de prud'hommes de NANTERRE, il y a donc lieu de vérifier si Monsieur King X... a bien été embauché par une société française.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a4f0cdc6046d47ed7152

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

d'inscription au répertoire général : 2025R9 Demandeur(s) : La SAS AZUR POSE SERVICE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître DUBURCQ Myriam, avocat au barreau de Grasse Défendeur(s) : La SAS KING

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0421DEC002570194

Admin. suprême

21 avril 1998

21 avril 1998

as King and ascended the throne.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4ef033cf481c39a302d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur les frais et dépens La société King Food, partie perdante, sera tenue aux dépens, en ce compris le coût du commandement de payer.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105649_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

En application d'une convention tripartite signée entre les sociétés Burger King Varennes, Burger King Ile-de-France et M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

669640c2f5112d8edd056adc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La société KIBA, entreprise de maçonnerie sous-traitante du constructeur, a réalisé les fondations de la maison qui ont présenté des désordres.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb2a1f40d983bed1dc2bbc

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

[B] avait subi des pressions de la part de la société King Memphis, M. [G], M.

Source officielle
CC

soc

6079b1919ba5988459c52830

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Sur les moyens : Attendu que, par lettre du 25 septembre 1996, la Fédération des services CFDT a notifié au directeur de la société anonyme Burger King France holding la désignation de Mme X... en qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2414704_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 19 avril 2025, la société Burger King Construction a déclaré se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2319253_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 19 avril 2025, la société Burger King Construction a déclaré se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01723

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Fédérations des syndicats CFTC (commerce, services et force de vente) et l'Union départementale CFTC du Val-de-Marne ont attrait devant le tribunal de grande instance les sociétés Fnac Périphérie et King

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc48f2cdc6046d47ab1338

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le redressement judiciaire de la SAS KING BARBER doit en conséquence être prononcé, en application de l'article L. 631-1 du code de commerce.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202776_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2022, la Burger King Construction, représentée par Me Simon, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68806c7ebf1211186fbec88f

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

[N] a cédé l'intégralité de ses parts dans le capital de la société King Driver.

Source officielle

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02/11/2025

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