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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616294cedb5ccebfe3f3a5c2
11 juillet 2013
de la SCP RIBON KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6471
23 janvier 2014
Madame [R] [Z] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal KLEIN
3ème Chambre Commerciale
69f194e9cdc6046d47ed5bc2
28 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier-pierre NADREAU de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Virginie KLEIN
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167708
5 octobre 2016
margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2016)281 Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Klein
Chambre 3-4
69615f92cdc6046d47c6b712
8 janvier 2026
par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [C] [G] [GC] né le 09 Février 1963 à [Localité 16], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 2-3
69d977c0cdc6046d47d1afc6
9 juillet 2025
[O] [A], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me François Klein, avocat (K0110).
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
Bertrand Y..., représenté par son mandataire spécialement désigné à cette fin, la SELARL Elizabeth Oster, enregistrée le 24 octobre 2012 au greffe du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR
Pôle 6 - Chambre 7
616246cbaf0a1de0eb1b65d9
13 mars 2014
[H] saisissait le Conseil de prud'hommes de BOBIGNY aux fins de faire juger que le licenciement notifié le 4 mars 2008 était dénué de cause réelle et sérieuse et faire condamner la SARL SAFETY-KLEEN FRANCE
Pôle 2 - Chambre 1
6162c5151e6e0556734908a1
28 février 2012
Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré MINISTERE PUBLIC : Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître un avis Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cd61bd3db21cbdd93276
18 mai 2016
représentant légal domicilié ès-qualités audit siège ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Pascale KLEIN
2ème Chambre
6905da7f18ad6c6cb289db25
3 octobre 2025
EOS France, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Cédric KLEIN de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Représentée par Me Frédérique FAYETTE, avocat
6253c839bd3db21cbdd84a67
10 décembre 1998
Ce compte est devenu fortement débiteur après que la société D.C.A. eut pris une participation en décembre 1990 dans les Laboratoires KLEIN moyennant une somme de 1.250.000 F prélevée sur le compte.
Chambre 3-3
5fd9617a7455be4c7467309a
13 février 2020
de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL LES ARTS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse
civ1
61372132cd580146773f1c87
9 mai 1990
X... n'était qu'une attestation de complaisance, que la première attestation avait été délivrée par le garagiste pour une période prenant fin le 17 novembre 1974, que la seconde, qui n'avait pris effet
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2501234_20250502
2 mai 2025
E qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que le mémoire en défense en précisant que les conclusions à fin d'injonction sont inutiles et que même si l'urgence est, en matière d'autorisation
616294cedb5ccebfe3f3a5c3
CH GENERALISTE A
6a0ca7ffcdc6046d47397b85
19 mai 2026
D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04286 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L76V AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [D] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Martine MANELLI SCP RIBON - KLEIN
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01354
23 juin 2010
Même si la Société Safety Kleen n'invoque pas ici d'objectifs contractuellement fixés, il reste que la comparaison effectuée démontre l'insuffisance du centre de Lille.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-196785
19 septembre 2019
140) fine on him;   15 May 2018 - the Moscow Regional Court upheld the judgment. 9 56764/18 14/11/2018 Aleksey Nikolayevich KOTOV 18/06/1983 Klin 1) Proceedings against the municipal authorities
6253cc01bd3db21cbdd8ed2c
10 janvier 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
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