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2 818 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

616294cedb5ccebfe3f3a5c2

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

de la SCP RIBON KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

4e Chambre B

616246bcaf0a1de0eb1b6471

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Madame [R] [Z] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194e9cdc6046d47ed5bc2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier-pierre NADREAU de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Virginie KLEIN

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167708

Admin. suprême

5 octobre 2016

5 octobre 2016

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2016)281 Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Klein

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69615f92cdc6046d47c6b712

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [C] [G] [GC] né le 09 Février 1963 à [Localité 16], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d977c0cdc6046d47d1afc6

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[O] [A], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me François Klein, avocat (K0110).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90127

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Bertrand Y..., représenté par son mandataire spécialement désigné à cette fin, la SELARL Elizabeth Oster, enregistrée le 24 octobre 2012 au greffe du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616246cbaf0a1de0eb1b65d9

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

[H] saisissait le Conseil de prud'hommes de BOBIGNY aux fins de faire juger que le licenciement notifié le 4 mars 2008 était dénué de cause réelle et sérieuse et faire condamner la SARL SAFETY-KLEEN FRANCE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162c5151e6e0556734908a1

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré MINISTERE PUBLIC : Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître un avis Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93276

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

représentant légal domicilié ès-qualités audit siège ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Pascale KLEIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905da7f18ad6c6cb289db25

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EOS France, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Cédric KLEIN de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Représentée par Me Frédérique FAYETTE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a67

Appel

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Ce compte est devenu fortement débiteur après que la société D.C.A. eut pris une participation en décembre 1990 dans les Laboratoires KLEIN moyennant une somme de 1.250.000 F prélevée sur le compte.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617a7455be4c7467309a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL LES ARTS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
CC

civ1

61372132cd580146773f1c87

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

X... n'était qu'une attestation de complaisance, que la première attestation avait été délivrée par le garagiste pour une période prenant fin le 17 novembre 1974, que la seconde, qui n'avait pris effet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501234_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

E qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que le mémoire en défense en précisant que les conclusions à fin d'injonction sont inutiles et que même si l'urgence est, en matière d'autorisation

Source officielle
CA

1re Chambre B

616294cedb5ccebfe3f3a5c3

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

de la SCP RIBON KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7ffcdc6046d47397b85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04286 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L76V AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [D] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Martine MANELLI SCP RIBON - KLEIN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01354

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

Même si la Société Safety Kleen n'invoque pas ici d'objectifs contractuellement fixés, il reste que la comparaison effectuée démontre l'insuffisance du centre de Lille.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-196785

Admin. suprême

19 septembre 2019

19 septembre 2019

140) fine on him;   15 May 2018 - the Moscow Regional Court upheld the judgment. 9 56764/18 14/11/2018 Aleksey Nikolayevich KOTOV 18/06/1983 Klin 1) Proceedings against the municipal authorities

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed2c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle

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