Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ésistée de son pourvoi incident dirigéc/M. Z
6137229acd580146773fefbe
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Félix, Marie, Séverin Z..., demeurant Habitation Thébaut, Pain de Sucre, 97230 Sainte-Marie, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre), au profit
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504677_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B P demeurant 33 rue Léon Jamin à Nantes (44000) ; - de M. M S demeurant 54 rue des Agenets à Nantes (44000) ; - de M. O A demeurant 23 rue du Château à Nantes (44000) ; - de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00924
4 octobre 2011
4 octobre 2011
juin 2009), qu'après avoir, par décision du 4 février 2009, déclaré conforme le projet d'offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire visant la totalité des actions émises par la société Léon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306031_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
qu'elle n'identifie pas de village dans le secteur de Keremma ; 2°) d'enjoindre au pôle d'équilibre territorial et rural du pays de Morlaix de modifier le schéma de cohérence territoriale du pays du Léon
Source officielle4ème Chambre
6274bd522799a9057d5dd26b
5 mai 2022
5 mai 2022
[I], la société Erwan Léon, M.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035911867
25 octobre 2017
25 octobre 2017
territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac, Saint-André-d'Allas, Saint-Cirq, Saint-Léon-sur-Vézère
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a407
24 mai 2007
24 mai 2007
DE BOREE DIFFUSION DISTRIBUTION 53, rue Fernand Forest Z.I. de l'Artière 63540 ROMAGNAT M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304263_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Il soutient qu'un expert doit se prononcer sur les désordres affectant le mur, lequel se dégrade fortement et devient dangereux pour la population. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2505684_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " DOMAINE DU VIGNERON " par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielle6ème chambre
DTA_2200415_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 janvier 2022, le 16 mai 2023 et le 2 octobre 2024, la société Léon Grosse Nice côte d'azur, représentée par Me Tenailleau
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7192
26 novembre 1992
26 novembre 1992
par la commune de Sainte-Marie, prise en la personne de son maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003956_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
réduit le périmètre des trois espaces boisés classés grevant respectivement les parcelles cadastrées section AD n°s 475, 477 et 521 situées avenue des Evens à Pornichet, AX n°s 188 et 202 situées avenue Léon
Source officielleChambre 02
68e88b4f3ea43407b9fba986
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[W] impute ce phénomène au Bet Orion, En conséquence : -juger que ce désordre ne peut être imputé à la société Léon Grosse, -prononcer leur mise hors de cause, En tout état de cause et de plus fort : -
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93069
1 mars 2016
1 mars 2016
BOULOGNE 77, Monsieur Galib Y..., Monsieur Léon Z..., son épouse Madame Jocelyne Z... et Madame Chantal X... de leurs demandes dirigées contre la S. C. I. 34 EDOUARD VAILLANT et la S. A. R. L.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403519_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402762_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402769_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402771_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402772_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402773_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de rénovation des réseaux d'eaux et d'assainissement rue Léon
Source officiellePage 5 sur 22