Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
173 résultats pour « LEBRASSEUR Me LAMPE »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 18
Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.
Article 17
Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.
Article R541-146
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 42
ménages, y compris s'ils sont susceptibles d'être utilisés par des professionnels : 1° Les équipements électriques et électroniques mentionnés au 5° de l'article L. 541-10-1 qui relèvent des catégories définies à l'article R. 543-172, à l'exception des lampes
Article 240-2.10
Il peut être de type lampe flash ou lampe torche. Il peut également être de type cyalume, à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque EIF ou porté effectivement par chaque personne à bord.
Article PE 12
normal, et sauf dispositions contraires prévues pour les établissements visés au chapitre II du présent titre, les établissements de la 5e catégorie doivent disposer d'un éclairage de sécurité réalisé au minimum par des moyens d'éclairage portatifs (lampes
Article 240-2.04
Il peut être de type lampe flash, lampe torche ou cyalume. 4. Trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement. 5.
Article 240-2.13
Il peut être de type lampe flash, lampe torche ou cyalume. 3.
Article U 100
attention sur les dangers qu'il y a : - de graisser les organes de distribution et d'utilisation ; - de mettre en contact l'oxygène avec les graisses de toutes origines ; - de fumer et d'utiliser à proximité des appareils de traitement des flammes (lampes
Article 34 a
Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.
Article R583-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 01
Ces prescriptions peuvent notamment porter sur les niveaux d'éclairement (en lux), l'efficience lumineuse et énergétique des installations (en watts par lux et par mètre carré) et l'efficacité lumineuse des lampes (en lumens par watt), la puissance lumineuse
Article GA 35
L'éclairage normal des gares ne doit pas être réalisé uniquement avec des lampes à décharge d'un type tel que leur amorçage nécessite un temps supérieur à 15 secondes.
Article 240-2.12
Il peut être de type lampe flash ou lampe torche.
Article 2
Les feux équipant cette rampe peuvent être à faisceaux tournants ou à faisceaux stationnaires clignotants utilisant un type de lampe à incandescence ou un tube à décharge.
Article EC 14
L'exploitant s'assure périodiquement : - une fois par mois : - du passage à la position de fonctionnement en cas de défaillance de l'alimentation normale et à la vérification de l'allumage de toutes les lampes (le fonctionnement doit être strictement
Article SA 40
. - Lorsque l'éclairement que requiert cet éclairage a une valeur trop élevée faisant obstacle aux spectacles, il peut être admis, mais seulement à l'intérieur de la salle telle que définie à l'article SA 1 (§ 2), que les lampes allumées en permanence
Article 1
N° 4986 (fabrique de lampes électriques à incandescence), du sous-groupe 4 R d, ainsi que les fabriques de lampes de TSF.
Article EC 15
Ce tableau doit être d'accès facile, être accessible seulement au personnel qui en a la charge et pouvoir être éclairé à l'aide d'une lampe alimentée directement par la source de sécurité.
Article Annexe 2
l'infection 2 masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 coupe-ceinture de sécurité 1 triangle ou lampe
Article EC 6
L'éclairage normal ne doit pas être réalisé uniquement avec des lampes à décharge d'un type tel que leur amorçage nécessite un temps supérieur à 15 secondes.
Article 43 b
Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.
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