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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66fef3bd172da17169eb8bde

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MPB C/ SCCV [Adresse 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LA JUGE DES REFERES : Camille LEAUTIER

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7e3cdc6046d473e97bd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

O] en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN, Greffière, a rendu le 10 avril 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit [O] dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69cc2ccecdc6046d47a8d294

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 10 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbcf1d01e3c86f4f2c2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3d

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Totale numéro 2007/5649 du 19/12/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Comparant, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEOSTIC

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03295_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

B, représenté par la SCP Leostic, Medeau, Lardaux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 21 octobre 2021 du président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b2

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Représentant : Me LEOSTIC de la SCP LEOSTIC-MEDEAU, avocat au barreau D'ARDENNES AGS (CGEA-TOULOUSE) 1, rue des Pénitents Blancs CS 81510-31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : Me Pierre CHATEL de

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

668d936353e3bdd0778bea84

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jugement rédigé par : Camille LEAUTIER --==o0§0o==-- DEMANDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b496cdc6046d479c5d41

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

contradictoire et en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN, Greffière, a rendu le 22 mai 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC01510_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

C, représenté par la SCP Leostic Medeau Lardaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 29 mai 2020 ; 2°) d'annuler la décision du 7 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a08b

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

DU 17 OCTOBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 28 Juillet 2004 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Rémy A... ... 08200 SEDAN Assisté de la SCP LEOSTIC-MEDEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Gabrielle XXX... épouse YYY... ... 49110 LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY Madame Odile VV... ... 49600 ANDREZE Madame Marie Claude WW... ... 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE Représentés par la SCP LEOSTIC

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67896e91428384b762e675c3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

assistée de Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 13 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7cecdc6046d473e95f5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

contradictoire et en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN, a rendu le 10 avril 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86035

Appel

28 février 2002

28 février 2002

ARRET DU 28 FÉVRIER 2002 APPELANT Monsieur Dominique X... 16 grande rue 08440 LUMES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Yvon LEOSTIC

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6581e82b3ea7c8c1124f3046

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Marne) [Adresse 13] [Localité 7] défaillant Entreprise AESIO MUTUELLE anciennement dénommée APREVA MUTUELLE [Adresse 4] [Localité 5] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Camille LEAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d3

Appel

29 octobre 2001

29 octobre 2001

29 OCTOBRE 2001 APPELANTE : Madame Agnès X... 3 Rue d'Hôtel Massart 08200 SEDAN COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Yvon LEOSTIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1c2

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

déférée à la Cour : Jugement du 29 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG07/ 432 APPELANT : Monsieur Jean Paul X... ... 11300 LIMOUX Représentant : la SCP LEOSTIC-MEDEAU

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00120_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2021, Mme A, représentée par la SCP Leostic Medeau Lardaux, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1924739/3-2 du

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbdf1d01e3c86f4f2f2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

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