AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Letellier, en l'absence des parties.

LE PREMIER PRESIDENT, ET DE MM DALSACE ET LETELLIER, CONSEILLERS ; QU'A SUPPOSER QUE, COMME LE SOUTIENT X..., MM DESBORDES ET LETELLIER AIENT PARTICIPE A DES ARRETS DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION AYANT REJETE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Letellier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requêtes n os 50339/10 et 53295/10 Francesco LEONI

Es qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SCI U BOSCU D'ORTALE » ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Victor, Guy Y...

Cabinet THINOT, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE La

NICOLAS LETELLIER JUGES : M.HERVE DANSE MME MARION CHOMBEAU GREFFIER : ME EMERIC ROBERT DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 27/04/2026 JUGEMENT D'EXTINCTION DE L'INSTANCE Attendu que par jugement en date

Hamdouch, - les observations de Me Letellier, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Hamdouch, - les observations de Me Letellier, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Corbet, M e Léonzi et la société d'exercice libéral à responsabilité limitée («   SELARL   ») Léonzi.

né le 22 Janvier 1948 à SAN MARTINO DI LOTA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA

Par acte d'huissier du 28 septembre 2018, la Sas Betom Ingenierie a formé appel provoqué à l'encontre de la Sarl Letellier Architectes.

[E] [D] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ludovic LETELLIER, avocat au barreau de NICE SCI [Adresse 1] Immatriculée

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 417 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 38512/97 LEONESSA

C.I assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Organisme URSSAF DE LA CORSE prise en la personne de son directeur en exercice assistée de Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau

BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL

C..., représentée par Me Leonetti, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°)

ATTENDU QU'IL RESULTE SANS AMBIGUITE NI IMPRECISION DU PROCES-VERBAL D'ENQUETE, D'UNE PART, QUE, SUR HUIT PERSONNES ENTENDUES, SOULARD, SEUL TEMOIN CITE PAR LES DEMANDEURS A LA REVENDICATION, LEONELLI