Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104353_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2021, la SAS Leplatre, représentée par Me Augé, avocate, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la réduction, pour un montant
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2208470_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, la société Leprêtre-Magnier conclut au rejet de la requête.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2210100_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
La requête a été communiquée à la société Leprêtre-Magnier qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008218628
27 septembre 2006
27 septembre 2006
A et la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT se pourvoient en cassation contre cet arrêt ; qu'il y a lieu de joindre leurs requêtes ; Sur les conclusions de la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT : Sur la fin de non-recevoir
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c451
28 mai 2008
28 mai 2008
, - rejeté toutes autres demandes des parties, - condamné la société Lenôtre aux dépens; Vu l'appel relevé par la société Lenôtre et ses dernières conclusions du 17 janvier 2008 par lesquelles elle
Source officielle1ère Chambre C
603232dc8dd9f1697973f7be
22 mars 2018
22 mars 2018
La SA LENOTRE a relevé appel le 23 mars 2018.
Source officielle4ème Chambre civile
68e025aa74e929a9d8fb887f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par ordonnance du 25 janvier 2017, le juge des référés du tribunal administratif de Nice a rejeté la requête de la société Lenôtre.
Source officielleciv2
6079411b9ba5988459c405dd
4 avril 1973
4 avril 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE LEPRETRE ET COMPAGNIE AYANT INTERJETE APPEL D'UN JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER, QUI, SUR LA DEMANDE DE L'UNION POUR LE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d1
29 avril 2025
29 avril 2025
2024 par le Juge commissaire de PONTOISE N° RG : 18/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Séverine GALLAS Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleService des référés
6a15e7a7cdc6046d470595f4
26 mai 2026
26 mai 2026
WATEROUT [Adresse 11] [Localité 7] représentées par Me Ghislain LEPOUTRE de la SAS LEPOUTRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #C128 S.A SMABTP [Adresse 12] [Localité 8] S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10549
4 décembre 2024
4 décembre 2024
_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 DÉCEMBRE 2024 La société Société Leplatre
Source officielle3ème chambre
DTA_2300482_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Lardennois, rapporteur public, - et les observations de Me Augé, représentante de la SAS Leplatre.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310042
7 février 2019
7 février 2019
Les demandes du bailleur formées à l'encontre de la société Lenôtre étaient donc irrecevables.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75c48b510604f5bc1de2
5 avril 2023
5 avril 2023
722 057 460 [Adresse 9] [Localité 20] Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 Ayant pour avocat plaidant : Me Ghislain LEPOUTRE
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb42
31 mars 1971
31 mars 1971
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 340 ALINEAS 1ER, 3 ET 4 DU CODE CIVIL, LEPEYTRE
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404e3d
12 février 1998
12 février 1998
, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) titulaire d'un office notarial Leprêtre
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
UNIPLAN / 1 JEAGER LECOULTRE REVEIL, 2430 HORLOGE, 2451 VEDETTE, 2452 LIP, 2455 AZUR, 2461 1 BEAUME ET MERCIER / LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER, 2462 PENDULE
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d6b
12 février 1998
12 février 1998
, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) titulaire d'un office notarial Leprêtre
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0ab5
21 février 1990
21 février 1990
... à Aire-sur-La-Lys (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1986 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SABBADINI-LEPRETRE
Source officielleChambre 05
69f1fe45cdc6046d47f66bb9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Gilles DOUSPIS Juges : Mme Michèle LEPOUTRE M. Jean-François DURAND assistés de M.
Source officiellePage 5 sur 178
LEPOUTRE, MANON, JEHANNE, MARIE
22/07/2026
Voir →
MANDIER LEPOUTRE
09/07/2026
Voir →
GREGORY LEPOUTRE
26/06/2026
Voir →
LEPOUTRE, Tess, Cindy
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
19/06/2026
Voir →
Lepoutre, Agathe
16/06/2026
Voir →