Elle a été licenciée le 10 août 2020 pour faute grave.

ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 09/ 05012 Jugement (No 342/ 09) rendu le 17 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Loïc

Loïc Z...

OBLIGATOIRE) article L3211-12-1 et R 3211-9 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1327 N° minute : Le 15/07/2024, Nous, Loïc

OBLIGATOIRE) article L3211-12-1 et R 3211-9 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1152 N° minute : Le 15/07/2024, Nous, Loïc

A..., représentée par la SELARL Loïc Pieux, demande au juge des référés, statuant en application de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, de condamner le gouvernement

[G] [P] pour faute grave est fondé, - JUGER que la Société LOC + n'a pas omis de déclarer des heures travaillées sur les bulletins de paie de M.

Loïc H...

Le 18 octobre 2018, il a été licencié pour faute grave. Le 1er avril 2019, il a saisi la juridiction prud'homale.

EUROPE FINANCES CRÉATIONS prise en la personne de son président en exercice, [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Loïc HENRIOT de l'AARPI COHEN & GRESSER, avocat au barreau de PARIS, toque :

opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée en vue de la construction d'un mât de mesure du potentiel éolien, sur la parcelle cadastrée n° 236ZH0028 située au lieu-dit La haie du Vieux Pont-Loucé

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mai 2025, Mme A B, gérante des sociétés Sea Protect Caraïbes et Terra SEA Loc Caraïbes demandant au juge des référés du tribunal administratif

Loïc Z..., demeurant ...

délivrée le : à : - Me Mehdi MEDJATI de la SELARL MERSAOUI-MEDJATI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - CPAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Valery ABDOU, avocat au barreau de LYON - Me Loïc

GLEMIN, bien qu'occupant des bureaux voisins, n'étaient devenues qu'épistolaires puisqu'ainsi, le 9 janvier 1997 Lo'c GLEMIN répondait par écrit à "différentes notes" de Didier X..., lequel y faisait

2025 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Feyenoord Rotterdam lors de la rencontre du mercredi 29 janvier 2025 à 21 heures avec le Lille Olympique Sporting Club (LOSC

procédure suivante : Par une ordonnance numérotée 500246, le Conseil d'Etat attribue au tribunal administratif de Saint-Martin, la requête de Mme A B, gérante des sociétés Sea Protect Caraïbes et Terra SEA Loc

[C] [D] a été licencié pour faute grave. Le 18 mai 2018, M.

code civil) ; qu'ainsi, M. et Mme Etienne X..., qui invoquent l'existence d'un bateau qui aurait appartenu à Arnaud X..., ne produisent aucun document qui démontrerait le fait qu'ils invoquent, Mme Loïse

que Monsieur [R] et la SAS IMATT-LOC l'ont mandatée pour procéder aux réparations des dégâts antérieurs à l'accident et au remplacement du pare-brise, condamner la SAS IMATT-LOC à lui payer la somme de