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772 résultats pour « Louis PIEROT Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jean-Marcel X..., Mme Pierrette Y... épouse X...

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2005103_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

ton pierre et un soubassement en pierre de taille.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Louis IIIII..., domicilié [...]                          , 155°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c4e

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Pierre, - La SOCIETE HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour homicide involontaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100283

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

du legs dont elle admet l'existence, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil ; 2°/ que la preuve d'un testament égaré par cas fortuit peut être rapportée par tous

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355c91b69e88a370fcbf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PIEROT, avocat au barreau de LYON, toque : 2865 INTIMÉS : M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627281

Admin. suprême

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Jean-Louis B..., Robert Z..., Jean-Yves G..., Mme Geneviève Q..., MM. André S..., Maurice E..., Denis Y..., Yves T..., Gilbert J..., Mme H..., MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00374

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 16 mai 2012), que dans le cadre de travaux de chaufferie, la société Lorraine énergie a pris en location auprès de la société Bar levage Pibarot

Source officielle
CA

1re Chambre B

616246bfaf0a1de0eb1b6495

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Pierre Z...

Source officielle
CC

civ3

613722cacd58014677401842

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Louis, Jean B..., demeurant ..., 5°/ de M. Robert C..., demeurant ... Les Vaison, 84110 Le Crestet, 6°/ de Mme Juliette C..., épouse E..., demeurant 26110 Piegon, 7°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e4

Appel

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Z..., avoués à la Cour assisté de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS Madame Alice Marie Pierrette C... épouse B... Y... 07430 DAVEZIEUX représentée par la SCP M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e362

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163e0f7925cfde126683771

Appel

18 février 2010

18 février 2010

au barreau de PARIS, toque : K036 Me [R] [H] - Mandataire ad'hoc de la SAS VALIANCE FIDUCIAIRE [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Marianne FRANJOU, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9a9

Appel

11 février 2008

11 février 2008

HOLDING Venant aux droits de la Sté ELECTRO NAUTIC SA 23, rue Raspail 97110 POINTE A PITRE représentés par Me GUERIN LARROQUE, avocat au barreau d'ANNECY, avocat plaidant, et Me Gérard DERUSSY (TOQUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163e0f7925cfde126683770

Appel

18 février 2010

18 février 2010

au barreau de PARIS, toque : K036 Me [G] [O] - Mandataire ad'hoc de la SAS VALIANCE FIDUCIAIRE [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Marianne FRANJOU, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306925_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la société Loris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4cb

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me BRUNET-STOCLET, avocat au barreau de PARIS, toque : C181 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 du nouveau Code

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb1e272b5e5e648caf3ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Z] [F] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Louis

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

SL..., tous deux demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 61°/ M.

Source officielle