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333 résultats pour « Lucie MÉGARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110626

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501928_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305502_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Luc, premier conseiller, Mme Mérard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201606_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Luc, premier conseiller, Mme Mérard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301046_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500301_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302050_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207401_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407911_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300642_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Luc, premier conseiller, Mme Mérard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503334_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501704_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - et les observations de Me Touboul qui a repris les moyens développés dans ses écritures, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504405_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cyril Luc, premier conseiller. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301820_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302052_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306888_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92232

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Benjamin X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Représenté par la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302112_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Luc A... et au directeur régional des finances publiques d’Occitanie et du département de la Haute-Garonne.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Luc DORENLOT, M. LAMOUREUX, M. Philippe JOLY, M. Jean SAUGIER, M. Jean-Paul MOITY, M. Max ROLLET, M.François DAON, M. Michel LANIECE, M. Claude LAMY, Mme PRINS-BENHAMOU M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6e6b807dfe813d29638

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2010-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/15759 APPELANTE Mademoiselle [M] [A] [W] [D] demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP MENARD

Source officielle

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