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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Ludovic Bertrand Philippe X... Mme Angélique Sophie Patricia X... C/ Mme Brigitte X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c438
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Ludovic, Eric, Z... Frédéric et A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d57
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Ludovic Y...et Mme Aline Z...(les consorts Y...-Z...) ont vendu à Mme Mireille X...une maison à usage d'habitation sise ...(77), au prix de 175 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e804
2 novembre 2011
2 novembre 2011
CONTENT, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015852 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Monsieur Ludovic
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Ludovic X... C/ Mme Nadine X...épouse Y..., Mme Sylvie X...épouse Z..., M. Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic C... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic C... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d243
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic E... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7d
12 mai 2011
12 mai 2011
2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08341 Ordonnance (No 10/ 3778) rendue le 29 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Ludovic
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201140
25 juin 2009
25 juin 2009
incompétent au profit du tribunal des affaires de sécurité sociale, Mme X..., sa veuve, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses trois enfants mineurs, Aurélie, Ludovic
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed11
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Ludovic John Euardo D...
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a533033cf481c39a45f0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
HDM (A L’HEURE DES MARQUES) 104 avenue Guillaume le conquérant 14100 LISIEUX représentée par Maître Ludovic RIVALAIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0254, et Maître Vincent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02335
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Ludovic X... des fins de la poursuite du chef d'excès de vitesse ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 18 septembre 2018 où étaient présents : M.
Source officiellecr
613725e8cd58014677421748
6 décembre 2000
6 décembre 2000
Ludovic, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAONE et du TERRITOIRE DE BELFORT, en date du 12 mai 2000, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés et exhibitions sexuelles, l'a condamné
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500596_20250212
12 février 2025
12 février 2025
demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 21 rue Ludovic
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92916
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Ludovic A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300813
15 juin 2010
15 juin 2010
décision par les juges qui l'ont rendue étant, en vertu de l'article 536 du code de procédure civile, sans effet sur le droit d'exercer un recours, le moyen, qui se borne à critiquer la qualification donnée
Source officielle3ème chambre
DTA_2104020_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Mme E, professeure des écoles, a été affectée, pour l'année scolaire 2020-2021, dans les écoles maternelles publiques Ludovic Massé et Romain Rolland de Perpignan.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
Ludovic Ahlek Raymond Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03378
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Ludovic X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de DOUAI, en date du 28 mai 2018, qui a déclaré irrecevable sa demande de permission de sortir
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