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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500841_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingre, première conseillère, M. Brémont, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500998_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingre, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206527_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317308_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme MALINGUE - R. 222-13

DTA_2318504_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Malingue en application de l’article R.222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9168a8a44deb1cca2c2dd

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Par la suite, il a découvert que l'acheteur du tableau était la galerie Malingue, marchand de tableaux. Selon ordonnance sur requête du 28 décembre 2016, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307918_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208350_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Malingue, première conseillère, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206097_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317374_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317844_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme MALINGUE - R. 222-13

DTA_2318645_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Malingue en application de l’article R.222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2401703_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

A la suite de l'intervention de l'entreprise Maronda, la commune a constaté l'existence d'infiltrations d'eau affectant plusieurs logements.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100537

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

à Manga Majunga d'A..., né le [...]          à Manga, Majunga, qui déclare le reconnaître, et de D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110112

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

B..., née le [...] à Majunga (Madagascar) revendique la qualité de française comme fille d'un père, M. D... E...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204056_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207790_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200769_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200377_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Malingue, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008262152

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

Vu la requête, enregistrée le 10 janvier 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Malanda B par Mme Rosanna A, demeurant ...

Source officielle

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