B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

Bouches-du-Rhône), connues sous le nom d'Unité d'exploitation de Provence, 38/ La société Rhône Poulenc agrochimie, société anonyme dont le siège social est ... (9e) (Rhône), 48/ Les Etablissements Henry

Jean Henri Y... en sa qualité d'héritier de M.

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 janvier 2004, qui, pour délit de fuite et circulation d'un véhicule en sens interdit, l'a condamné à 750 euros d'amende

12 du Code du travail ; que la société Henry a refusé de reprendre le contrat de travail de M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux B... ont prêté à Henri Y... une somme totale de 130 000 francs en 1974 et 1978 ; qu'Henri Y..., marié

"l'accusé Gérard Y... est-il coupable d'avoir, à Villeurbanne (69), le 18 mars 1991, en tout cas depuis temps non prescrit, volontairement commis des violences ou des voies de fait sur la personne d'Henri

Z..., personne physique, et non à Henri Z..., directeur général de la CAPAVES et représentant permanent de l'institution ; à sa demande, Henri Z... quitte la salle de réunion ; après en avoir délibéré

Paul-Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 9

Henri, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 21 novembre 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel, le premier, pour faux et, le second

SIMON, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEGARDA Henri

X... – Chansons douces », « Henri X... vol. 2 », « The very best of Henri X... », « Les grands succès : Henri X... », « Best of Henri X... (16 succès) » et « Henri X... – Classiques » ; que l'article

Henri, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-du-RHONE, en date du 6 septembre 2001, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, avec période de sûreté fixée aux

Henri, - X... Philippe, - Z... Caroline, épouse X..., - Y...

la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MACON

Guy, Henri-Stéphane et Jean-Lou X... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé dans le mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que

Henri-Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 9 janvier 1996, qui, infirmant, sur le seul appel des parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 octobre 1994, qui l'a condamné, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, à 5 000 francs d'amende