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566 résultats pour « Marc AAA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

RRR... épouse SSS... et Gérard SSS... le 20 juin 2007, * Sylvestre TTT... le 22 août 2007, * Anne-Marie UUU...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300260

Cassation

28 février 2012

28 février 2012

dans le déroulement de l'expertise ; que la société AAF soutient que M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107371_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 31 mai 2021, 9 mai 2022 et 15 décembre 2022, la SARL AAB, représentée par Me de Margerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100580

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Alfred AA... N..., frère jumeau de M. AA...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100610

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

AAA...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9a7

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

La société GAGNERAUD a, suivant marché du 19 février 1993, confié à la société AMERICAN AIR FILTER (ci-après dénommée AAF) la conception, la réalisation, le contrôle et la mise en service de l'installation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00655

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

, sans prendre parti sur une éventuelle responsabilité de la société AAC dans la réalisation de son propre préjudice, l'arrêt du 2 mars 2010 a dénaturé les termes clairs et précis de l'arrêt du 5 septembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300146

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

La société AAD verse également aux débats trois attestations d'assurance (sa pièce 25) émanant du courtier Y...               

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ... demeurant... – 93220 Gagny Monsieur Jean-Marie RR...

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d9a

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Fakher X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1990 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre B), au profit de la société anonyme AAF La Providence, dont le siège est .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d878

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Vu l'appel formé le 13 mai 2009 par la société AAB, Vu les conclusions de la société ARC signifiées le 26 février 2010, Vu les conclusions de la société AAB signifiées le 3 mai 2010, Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6b2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 1er octobre 2019 la société AAF La providence II (ci-après 'la société La Providence') a succédé à la société Onet services en tant qu'adjucataire du marché de nettoyage du site Villages Nature et a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00619

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Attribuant une pollution aux polychlorobiphényles (PCB) des boues de cette station à des lots de déchets dépotés par la société AAB, la société Suez l'a assignée en indemnisation. 4.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162b2554abc2618d50e0597

Appel

26 octobre 2012

26 octobre 2012

INTIMÉE : SARL AAC GLOBE EXPRESS (ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS) prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 8], représentée par Maître

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

David AAAA..., domicilié [...], 116°/ Mme Virginie AAAA..., domiciliée [...], - ces trois derniers pris en qualité d'ayants droit de Jean-Pierre AAAA..., 117°/ M.

Source officielle
CC

civ1

à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté sa demande forméec/Mme Y

6137240ecd58014677411ab5

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

pour un montant total de 110 032 francs ; que la société AAD n'exécutant pas spontanément cette décision, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00434

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Par un acte sous seing privé du 30 mars 2011, enregistré le lendemain, M. B... H... a rétrocédé ces parts à son père pour le prix de 40 000 euros, payable en quatre fois. 2. M. W...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Marc CCC..., domicilié [...]                                               , 67°/ Mme DDD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Marie- Camille U... épouse T... Thierry V... Florence W... épouse V... Jean- Luc XX... Michel YY... Claude ZZ... épouse YY... Alain AA... Suzanne BB... épouse AA...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107369_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Il exerce en cette qualité au centre de contrôle technique de véhicules légers AAB situé 13 avenue de la République dans la commune d'Aubervilliers, qui est exploité par la SARL AAB et rattaché au réseau

Source officielle

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