Codes de loi français

Article 9

Barrière K8. Signalisation de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée. Piquet mobile K10. Signal à double face servant à régler manuellement la circulation. Ruban K14.

Article Annexe Ib (suite)

d'étanchéité Réglementation en vigueur X 4.32 - Les infiltrations Désordre d'infiltration Solutions techniques de remédiation : - produits barrière d'étanchéité Réglementation en vigueur X 4.33 - La condensation

Article Annexe IV

43 Aménagements intérieurs 44 Equipements décoratifs 45 Portillons 46 5 Accès au public : Etat des planchers et trottoirs 51 Etat des marches, grimpettes, revêtements, podium, passerelles de circulation 52 Barrières

Article I ter

Le code de la route spécifique au transport exceptionnel : - la réglementation temporaire : arrêtés, travaux, barrières de dégel, interdictions de circulation, plans de stockage hivernaux ; - les interdictions générales de circulation ; - la circulation

Article 223 a-II-2/18

Lorsqu'une tranche verticale principale est divisée par des cloisonnements horizontaux du type "A" en zones horizontales pour constituer une barrière entre les zones du navire qui sont équipées d'un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée

Article D302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

présentant plusieurs caractéristiques appropriées, notamment les suivantes, qui peuvent se révéler les plus pertinentes dans le contexte des communications électroniques : – faible élasticité de la demande ; – parts de marché similaires ; – importantes barrières

LEGIARTI000021010632

R 68 Bordeaux Côtes de Francs R 66 Bourg Côtes de Bourg R 66 Premières Côtes de Bordeaux R 66 Graves de Vayres R 66 Sainte-Foy Bordeaux R 66 Médoc/Graves Médoc R 66 Haut-Médoc R 66 Listrac-Médoc R 66 Moulis R 66 Margaux

LEGIARTI000027377710

mention rosé Rs 62 BLAYE R 52 MÉDOC R 58 HAUT-MÉDOC R 58 LISTRAC-MÉDOC R 60 MARGAUX

Article PS 27

Une temporisation de 5 minutes maximum n'est admise que si le parc dispose, pendant la présence du public, d'un personnel formé pour exploiter directement l'alarme restreinte ; - l'ouverture des barrières de péage asservie au déclenchement de l'alarme

Article 10

Barrière dynamique XK3. Le signal XK3 est associé à un signal d'interdiction de circulation B0 ou B1 ou à un signal lumineux de circulation R23 ou R24.

Article Annexe I

sont pas soumis à prescription et n'ont pas fait l'objet d'une ordonnance ; – l'application en présence de volailles de produits susceptibles d'interférer avec le dépistage des salmonelles tels que désinfectants, asséchants de litière ou flores de barrière

LEGIARTI000030253823

Chiroubles R 57 Côte de Brouilly R 57 Fleurie R 57 Juliénas R 57 Morgon R 57 Moulin-à-Vent R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux

Article Annexe 190-A.1

Les routes de circulation ne comportent ni porte à tambour, ni tourniquet, ni portail basculant, ni barrière susceptible d'entraver la libre circulation.

LEGIARTI000046057516

SECOURS RÉALISÉS HORS DU RÉSEAU ROUTIER OU AUTOROUTIER CONCÉDÉ Article 5 Pour les opérations de secours à effectuer par le SIS dans le département et dans le cadre de ses missions définies à l'article L. 1424-2, des facilités techniques de passage aux barrières

Article 10-2

Annonce de la fermeture d'un passage à niveau muni de barrières. Il est affiché lorsque les barrières sont fermées ou en cours de manœuvre. Il est complété par un panonceau XM1 indiquant " FERMEE ", s'agissant de la barrière. Signal XA13a.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Si le pont du modèle doit être équipé de barrières et que la hauteur de ces barrières est inférieure à celle prescrite ci-dessous, le modèle doit être doté d'un système de télévision en circuit fermé (CCTV), de manière à observer les projections et l'accumulation

LEGIARTI000025671448

CÔTE ROANNAISE Rs 66 Comité régional Val de Loire CHINON R 60 Comité régional Sud-Ouest BERGERAC Rs 67 BUZET R 60 BORDEAUX CLAIRET Rs 67 BORDEAUX ROSÉ Rs 67 BLAYE R 55 MARGAUX

Article 221-II-1/07-1

j = numéro attribué aux zones touchées par l'avarie situées le plus à l'arrière, la zone N°1 étant celle qui est située à l'arrière ; n = nombre de zones adjacentes touchées par l'avarie ; k = numéro d'une cloison longitudinale donnée servant de barrière

Article Annexe II

merlot 13,50 Graves de Vayres R 189 merlot 13,50 Sainte-Foy Bordeaux R 194 merlot 11,00 13,50 Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Haut-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Listrac-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Moulis R 194 merlot 11,00 13,50 Margaux

Article 4

Le confinement des substances radioactives sera normalement assuré à l'aide de deux systèmes, comprenant chacun des dispositifs de confinement adaptés aux risques, et constituant au total au moins trois barrières.