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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de la chirurgie rachidienne ; que la position génu-pectorale classique pour la chirurgie du rachis lombaire en général et pour l'intervention envisagée en particulier était donc un facteur de majoration
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
RG N° : 08 / 01507 AFFAIRE : CREDIT MUTUEL DE LA SOUTERRAINE C / Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire des époux Y..., Alain Y..., Pascale Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Pascale Z... épouse Y...
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021646848
8 janvier 2010
8 janvier 2010
Pascal A, demeurant ... ; M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_1916427_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Dans ces conditions, la société Ty Pascal n'établit pas que la méthode appliquée par l'administration serait radicalement viciée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
SAULE 1945 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30 80156/17 08/11/2017 Pasquale TURTURRO 1952 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30 80159/17 08/11/2017
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d9a1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre 4-6
69d0a468cdc6046d47112cc8
3 avril 2026
3 avril 2026
CENTRE DE SANTE LA [2] [Adresse 4], sise [Adresse 5] représentée par Me Julie GIANELLI, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Marjorie
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354c8
31 juillet 2024
31 juillet 2024
- prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
651fa5bbc601f0831899197b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ils soulignent que cette majoration de fermage a été acceptée durant 12 ans.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae593fcdc6046d470127dc
10 avril 2025
10 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 30 avril 2024 La cause a été entendue à l'audience du 10 février 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd35498
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Mario CAMELA 1982 Grottammare Sebastiano Damocle CANIGLIA 1984 Motta Sant’Anastasia Paolo CAPIFERRI 1986 Fornovo di Taro Paride CAPO 1981 Roma Angelo CAPOBIANCO 1985 Castel Baronia Pasquale CAPRIGLIONE
Source officielle2e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2300520_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
situé au 42, rue Pascal, à Paris (13ème) ou de le décharger intégralement de cette taxe d'habitation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91803
18 juin 2014
18 juin 2014
Pascal X... la totalité des parcelles et constructions sises sur la commune de Calenzana (H.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
LIEBHERR a commis une faute inexcusable à l'origine de l'accident dont a été victime le 4 juillet 2002 Monsieur Pascal X..., - ordonné en conséquence la majoration à son maximum de la rente servie par
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
B..., en qualité de tutrice de son fils majeur Mario B..., M. Mario Christophe B..., représenté par Mme Sylvie B... en qualité de tutrice de son fils, C. P. A. M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c48d6ea26f688da5cb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, président, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2186a34ad1000858180d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
23 mai 2019
par prescription l'assiette d'une servitude de passage, même si les passages ont duré trente ans.
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