CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

621 résultats pour « Mathieu JOUSSET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2300236_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2025. Le président-rapporteur, B.

Source officielle

Page 5 sur 32

← PrécédentSuivant →
TA

Chambre 1

DTA_2301152_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200035_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403690_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Chaïb, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501338_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7522

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

(Bouches-du-Rhône), 28/ Mme Josette Y..., demeurant ... (Var), 38/ M. A..., demeurant Lot Les Chartreux, bâtiment C2, appartement 113, ...

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c03e

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Colette X..., épouse Z..., demeurant n 123, 20224 Corscia, 2 / Mme Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eeb

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Josette YN..., épouse AN... AI..., demeurant 97320 Saint-Laurent du Maroni (Guyane française), ès qualités d'héritière de Mme Odette BS..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe7

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

né le 07 Octobre 1939 à LE MALZIEU FORAIN (48140) ... ...

Source officielle
TJ

Référé

670989cf06866c0645d63b44

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

N° RG 24/00223 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IKCA Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL ARMESSEN & JACQUES AVOCATS - 159 la SELARL MATHIEU

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Jean YO..., demeurant ..., 71 / Mme Josette XA..., épouse YP..., demeurant ..., 72 / Mme Josette YS..., demeurant ..., 73 / M. Jean-Claude YT..., demeurant "La Cigalière" 6, rue C.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2402988_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029882486

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Mathieu A... contestait toute agression sexuelle sur sa fille Myléna et sa nièce Marine.

Source officielle
CC

comm

6137227acd580146773fd7f9

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

société Soclaine, titulaire de la marque Academy Minicraft, dont le dépôt, effectué le 4 mars 1988, a été enregistré, sous le numéro 1 479 620, pour désigner, dans la classe 28, les modèles réduits en matière

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303684_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302358_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2500896_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

léthargie, tableau clinique confirmé par les constatations médicales effectuées quelques heures après au service des urgences pédiatriques ; que c'est pourquoi, sous les réserves habituelles en la matière

Source officielle