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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
67874f1ad61a5c2f4aa36570
14 janvier 2025
14 janvier 2025
cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2022F095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier AMANN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame Amal Dc/SAS PARK HOTEL
5fde21d04fcb63be139a8cf2
5 juillet 2018
5 juillet 2018
SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2018 (Rédacteur : Madame Sandra Higelin, Vice-Présidente Placée) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/01550 Madame Amal
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f07
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- N° Portalis DB3R-W-B7G-X3S2 N° Minute : 25/00891 AFFAIRE S.A.S. [6] C/ [8] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Deborah NAKACHE AMAR
Source officielleChambre 1-9
5fdb77223a64f8558abbb65f
7 mars 2019
7 mars 2019
représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mathieu PERRYMOND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Elodie PELLEQUER, avocat au barreau de TOULON, plaidant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdbb6be6d696695f1ee4ba3
6 février 2019
6 février 2019
Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Matthieu Z..., avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Association OLYMPIQUE LYONNAIS [...]
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458476.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
16 novembre 2021 et 25 février 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Confédération paysanne, la Fédération des syndicats agricoles MODEF des Landes, le Mouvement inter-régional des AMAP
Source officielle3ème chambre
DTA_2502092_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Mathieu Duhamel, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département, à l'exception de certaines mesures au nombre
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2201771_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
volontairement » et jusqu’à « maladie », après « les agents du PJC » et jusqu’à « versement de primes », en page 9 de ce même mémoire après « présence » et avant « gêner les festivités », après « sans ses amitiés
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069328558704f52e6af6
7 avril 2023
7 avril 2023
VOODOO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 792 483 307 représentée par Me Matthieu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209639ce14200083896cf
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleChambre 1
67ec4ddadd062d9f810e7c48
1 avril 2025
1 avril 2025
avocat au barreau de PARIS, plaidant et parr Me Gaëlle MELO, avocat au barreau de l’EURE, postulant N° RG 21/01916 - N° Portalis DBXU-W-B7F-GRW3 jugement du 1er avril 2025 JUGE UNIQUE : Louise AUBRON-MATHIEU
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd909212a1730a18cd6264c
30 juin 2020
30 juin 2020
au barreau de PARIS, toque : E788 SAS CAMARD & ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100735_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 19 juillet 2022, le préfet de la Guyane, représenté par Me Mathieu, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre 1
DTA_2300446_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A soutient qu'il serait exposé à des risques de traitements contraires à ces stipulations en cas de retour en Arménie où il serait recherché par la police en raison de ses amitiés homosexuelles.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e470
9 avril 2024
9 avril 2024
Rôle N° RG 22/08523 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSAC [I] [W] C/ [Y] [T] ENIM CAISSES SOCIALES DE MONACO Copie exécutoire délivrée le : 9/04/2024 à : - Me Mathieu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARRAS EN DATE DU 03 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Société PSA AUTOMOBILE SA [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Florence MONTERET AMAR
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fed53e3bdd0778673f1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] ET [P] ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nathalie AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0591 Décision du 04 Juillet 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/11977
Source officielleChambre 1
DTA_2502377_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Après l’obtention de son baccalauréat, la requérante a entamé une licence de droit, où elle s’est nouée d’amitié avec une ressortissante française, puis s’est réorientée en licence de sociologie, validant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02077
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Mathieu F..., domicilié [...] , 11°/ à M. Jacques G..., domicilié [...] , 12°/ à M.
Source officiellePage 5 sur 9