Et que nous aurions fait cela au mépris des avis médicaux qu'il y aurait eu ai-je pu lire dans un article le fait que on ait prolongé.

/00705 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2NJR Jugement du 08/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3 ALLIADE HABITAT C/ [G] [N] Le : Copie exécutoire délivrée à Me MENIRI

rechercher, d'une part, si l'état de fait constitué par la persistance de l'usage du prénom de Zoubida et, d'autre part, si la circonstance que sa famille lui reprochait d'avoir changé de prénom au mépris

X... l'introduction de l'instance en divorce au mépris des plus élémentaires principes de procédure, la cour d'appel a statué par des motifs inopérants ; qu'ainsi la cour d'appel n'a pas donné de base

X..., au préjudice des clients et au mépris des stipulations de son contrat qui imposaient de conseiller des opérations à moyen terme, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure

accident du travail ; qu'intervenu d'urgence pour remédier aux causes d'une coupure générale de courant dans l'entreprise, il a procédé à une mesure de tension à l'aide d'un contrôleur de marque "Métrix

SUR CE, LA COUR : 1) Sur les dernières conclusions et pièces de la société Medigis Considérant que la société Medigis a déposé de nouvelles conclusions et communiqué de nouvelles pièces le jour de

ayant présidé l'audience et participé au délibéré en cette qualité ; Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mars 2001) que la société civile immobilière Le Médicis

invitée, si le défaut de conformité des menuiseries, restées dans leur conditionnement le jour de la livraison le 18 novembre 2005, ne s'était pas seulement révélé lors de leur mise en place par le menuisier

Silva, menuisier, en qualité de technicien de chantier, a été licencié le 28 janvier 1987 ; que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 2 février 1990) de l'avoir condamné à payer une indemnité

les consorts [K] reprenaient à leur compte les explications de l'expert judiciaire, suivant lesquelles « l'incubation habituelle » des infections à LM [est] de [2] à 19 jours pour les formes neuro-méningées

2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a débouté la société Mehari loisirs de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a condamné la société Mehari

provisoire du jugement est de droit, - condamné Horizon Medicis aux dépens.

[D], engagé le 1er juillet 1987 par la société Biason en qualité de menuisier industriel, a été victime d'un accident du travail le 28 octobre 1996 ; que licencié le 18 septembre 2006 pour inaptitude et

X..., engagé le 19 juillet 1985 en qualité de menuisier aluminium par la société STP Dépannage, a été licencié par lettre du 29 mai 1990 ; qu'il lui était reproché d'avoir utilisé à des fins personnelles

Abdou, a d'abord menti quant au nom du propriétaire de ladite barque en prétendant qu'il s'agissait d'un comorien, pour reconnaître que la barque appartenait au prévenu, ce mensonge étant à l'évidence

* De condamner la SARL ETS MEDICIS DBSA aux entiers dépens.

défectueuse qui lui est imposée ou sur les risques qu'il y a à exécuter les travaux sans prendre les précautions nécessaires ; qu'ainsi, la cour d'appel qui, tout en constatant que la société Technitra, au mépris