Les autres membres continuent de siéger valablement dans la limite du quorum évoqué ci-dessus. Le président est élu à bulletins secrets au scrutin à deux tours. Au premier tour, la majorité absolue est requise, au second, la majorité relative.

Article 4

—

Turdidés (Passériformes) Merle leucomèle (Turdus leucomelas).

Article D312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 58 > 60

Code du tourisme

vaisselle et les objets de toute nature strictement réservés au fonctionnement de l'établissement, à l'usage du personnel pendant ses activités professionnelles et à celui de la clientèle lors de son passage ou de son séjour dans l'établissement, peuvent évoquer

Article 5

—

assister avec voix consultative aux réunions de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, du comité social territorial, lorsque la situation de la collectivité auprès de laquelle il est placé est évoquée

Article 2

—

présentant un risque d'allo-immunisation par suite d'une transfusion sanguine, une recherche d'anticorps irréguliers doit être obligatoirement exécutée, de même que chez les femmes antérieurement immunisées ou ayant présenté un accident obstétrical évocateur

Article 9

—

Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus), la grive musicienne (Turdus philomelos), la bécasse (Scolopax rusticola), le merle

LEGIARTI000049599364

—

d'orientation diagnostique (TROD) sur sang capillaire de la dengue (test combiné antigène NS1 et anticorps IgM et IgG) Orientation diagnostique de l'infection par le virus de la dengue chez les personnes exposées présentant ou ayant présenté des signes évocateurs

Article L120-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 66

Code des juridictions financières

Lorsque la situation de l'un des membres élus du conseil supérieur est évoquée à l'occasion de l'examen d'une question figurant à l'ordre du jour, le magistrat, le conseiller maître ou référendaire en service extraordinaire ou l'auditeur en cause ne siège

Article 3

—

Turdidés (Passériformes) Merle à plastron (Turdus torquatus). Muscicapidés (Passériformes) Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula). Cinclidés (Passériformes) Cincle plongeur (Cinclus cinclus).

Article Annexe 1

—

(ambiguïtés sexuelles, dosages hormonaux...). (11) Trisomie 21, trisomie 18, trisomie 13, anomalies des gonosomes, autres anomalies déséquilibrées. (12) Nombre de femmes dont la situation a été examinée (compter 1 pour une même situation ayant été évoquée

Article L611-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 33

Code rural (nouveau)

Lorsque des questions relatives à la qualité agroalimentaire ou halio-alimentaire sont évoquées au sein du conseil, l'Institut national de l'origine et de la qualité y est représenté à titre consultatif.

Article 15

—

fois : 1° Tout boviné, quel que soit son âge, introduit dans le troupeau : - provient d'un troupeau officiellement indemne de brucellose ; - est isolé dès sa livraison dans l'exploitation notamment si le résultat de l'un des tests de dépistages évoqués

LEGIARTI000029756373

—

- LE CAHIER DES CHARGES Selon l'enquête nationale périnatale de 2010, 51 % des maternités déclarent pratiquer systématiquement une évaluation de l'audition des nouveau-nés par une méthode objective : OEA (otoémission acoustique) et PEAA (potentiel évoqué

Article 4

—

O Merle unicolore (Turdus unicolor). O Grive obscure/Merle obscur (Turdus obscurus). R Grive à gorge noire (Turdus atrogularis/Turdus ruficollis atrogularis). O Grive à gorge rousse (Turdus ruficollis/Turdus ruficollis ruficollis).

Article 4

—

I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle

Article ANNEXE

—

personnelle, selon les usages et procédures en vigueur. 3° Les réponses écrites, datées et signées, engagent l'administration dans les conditions prévues à l'article 1649 quinquies E du code général des impôts à l'égard des adhérents dont la situation a été évoquée

Article 6

—

pratiqué ; - les jeunes armateurs de moins de 35 ans ; - les armateurs ou marins principalement enrôlés sur le navire en qualité de patron de pêche totalisant le nombre de jours d'enrôlement à la pêche le plus élevé au-delà des neuf mois d'embarquement évoqués

LEGIARTI000036612206

—

Forster, 1781) : Bulbul de La Réunion, Merle pays Famille des Hirundinidae (Passeriformes) Phedina borbonica borbonica (J.F.

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

instrumentale ; 26° Lavage de sinus par l'intermédiaire de cathéters fixés par le médecin ; 27° Bains d'oreilles et instillations médicamenteuses ; 28° Enregistrements simples d'électrocardiogrammes, d'électro-encéphalogrammes et de potentiels évoqués

Article D641-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 51

Code de l'énergie

Cette limite est calculée sans tenir compte des multiplicateurs évoqués au point d ; f) La part des biocarburants et des carburants gazeux issus de la biomasse consommés dans tous les secteurs des transports, lorsqu'ils sont produits à partir de cultures

Page 5 · 162 résultats

← Précédent Suivant →