Véhicule nautique à moteur (moto-jet aquatique) : embarcation de longueur de coque inférieure à 4 mètres équipée d'un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçue pour être manœuvrée par

Article Annexe I (suite)

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Savoir S 3.2 - La technologie des véhicules utilitaires légers NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 S.3.2.1 - La motorisation 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article Annexe I

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Valeur vénale et méthode d’estimation [16] VIII – Les véhicules à moteur Ne doivent être déclarés que les véhicules à moteur (voitures, motos

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-14 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide, compresseurs, moto-compresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz, à usage industriel ou agricole. 84-14-51 Ventilateurs. 84-14-59 84-15 à 84-17 Tous produits de

Article 12

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la redevance (R) est établi sur la base forfaitaire suivante : (R) = k10 (R) = k10 où k10 k10 Pour les autres aéronefs, le montant de la redevance (R) est établi selon les tableaux suivants, en fonction, d'une part, de la puissance de la motorisation

Article Annexe II

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Valeur vénale et méthode d’estimation [16] VIII – Les véhicules à moteur Ne doivent être déclarés que les véhicules à moteur (voitures, motos

LEGIARTI000042466807

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TRAVAUX PUBLICS SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 5 : Assistants maternels du particulier employeur 2395 ASSISTANTS MATERNELS PARTICULIER EMPLOYEUR 6 : Automobile 0919 AUTOMOBILE COMMERCE REPARATION MARTINIQUE 1090 AUTOMOBILE SERVICES 1247 AUTO MOTO

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

crédit du véhicule utilisé, peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux, du type de motorisation

Article 8

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-le mot Vélo : cette inscription sur la chaussée signale que les emplacements de stationnement contigus et délimités sont réservés aux cycles au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; -le mot Moto : cette inscription sur la chaussée signale

Article Annexe 180-A.3

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Vérifier les dispositifs d'arrimage des véhicules de transport de marchandises par gros temps, l'éventuel système d'arrimage des cars et des motos et la disponibilité d'un manuel d'arrimage de la cargaison. 8 Ponts-garages Vérifier si les locaux de catégorie

Article Annexe I (suite)

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.) - Les contrôles avant départ S3.2 - le fonctionnement du véhicule - La motorisation - L'alimentation en carburant et en air - Le refroidissement - La lubrification - Le graissage - La chaîne cinématique (embrayage, boîte de vitesses, arbre de transmission

Article Annexe 1

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id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= - Moto-variateur synchrone à aimants permanents / Fiche d'opération n° AGRI-UT-101 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération n° AGRI-UT-102 Conformément

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

Les frais de déplacement en véhicule automobile, vélomoteur, scooter ou moto dont le contribuable est propriétaire peuvent être évalués sur le fondement du barème forfaitaire prévu au huitième alinéa du 3° de l'article 83. 1 bis.

Article Annexe 5

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changer les rapports à bas régime moteur pour les véhicules à boîte de vitesse manuelle, utiliser les différents programmes proposés pour les changements de vitesses automatique ; - utiliser le compte-tours et connaître les caractéristiques de sa motorisation

Article Annexe IIIb

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6.1.5 16.7 Suralimentation/turbocompression 2 S 6.1.5 16.8 Lubrifiants et carburants 2 S 6.1.5 16.9 Circuits de lubrification 2 S 6.1.5 16.10 Systèmes de signalisation du moteur 2 S 6.1.5 16.11 Installation de la motorisation

Article Annexe I

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Le système pourra être alimenté uniquement lors de la demande du démarrage de la motorisation par le conducteur.

LEGIARTI000024244840

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L'exigence de non-propagation du feu et des fumées est réputée satisfaite pour tous les systèmes si l'une des prescriptions suivantes (a ou b) est respectée : (6) Arrêté du 18 novembre 1987. (7) La température des gaz à l'entrée du groupe moto-ventilateur

Article Annexe IIIb

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traité 15.15 Systèmes d'augmentation de puissance 1 Non traité 15.16 Turbopropulseurs 2 Non traité 15.17 Turbomoteurs 2 Non traité 15.18 Groupes auxiliaires de bord (APU) 2 Non traité 15.19 Installation de la motorisation

Article Annexe 4

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opération standardisée n° IND-UT-105 - Moteur haut rendement de classe IE2 / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-112 (Abrogée à compter du 1 er - Système de condensation frigorifique à haute efficacité / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-113 - Moto-variateur

Article Annexe I (suite)

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Véhicule Utilitaire Léger et son attelage Les principes de la conduite rationnelle S3 Le véhicule de déménagement S3-1 Les Véhicules utilitaires légers Les caractéristiques techniques S3-2 La technologie des Véhicules Utilitaires Légers La motorisation

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