X... contre un jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Narbonne, l'arrêt attaqué a énoncé que l'ultime conversion effectuée par le salarié, le jour de l'audience, de la somme demandée, à titre

Jean-François X..., demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Narbonne (section commerce), au profit de Mme Frédérique Z

(Deux-Sèvres) en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Narbonne, au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Sudhotel Climat de France, dont le

Privat, domicilié à la Polyclinique du Languedoc, route de Narbonne-Plage à Narbonne (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'issue d'un contrôle de la société "Narbonne accessoires" (NA) pour les années 1993 à 1995

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne

en cassation de l'arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Caisse de Crédit mutuel, dont le siège est Place de l'Hôtel de Ville, 11101 Narbonne

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Narbonne

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Narbonne

CASSATION SUR LE POURVOI FORME TANT DANS L'INTERET DE LA LOI QUE DANS CELUI DU CONDAMNE, PAR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NARBONNE EN

finlandaises, dont le siège est POB 12, SF 00217 à Helsinki (Finlande), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°) de la société Nabek

Le jugement rendu le 7 septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Narbonne énonce dans son dispositif : Déboute [V] [F] de l'ensemble de ses demandes ; Condamne [V] [F] aux dépens ; Dit n'y avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 13 SEPTEMBRE 2022 L'officier du ministère public près le tribunal de police de Narbonne

Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Le jugement rendu le 18 avril 2019 par le tribunal de Grande instance de Narbonne énonce dans son dispositif : Dit que la prescription n'était pas acquise à la date de l'assignation.

L'OBJET D'UN ACCORD PRECIS DANS LA LETTRE D'ENGAGEMENT; ATTENDU QUE LAGIER, JOURNALISTE A LA DEPECHE DU MIDI, ENGAGE EN 1963 ET NOMME A MONTPELLIER, PUIS AFFECTE EN 1969 A BEZIERS, A ETE MUTE EN 1977 A NARBONNE

jusqu'à complète réalisation des mesures prescrites par un arrêté du 8 février 2023 de mise en sécurité d'un immeuble sis 34 rue Mazagran à Narbonne.