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108 résultats pour « Nolwenn ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1a

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller,

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc34965b5d9df315f26

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

courant faible” composé de la société Guinier génie climatique, la société SPIE Batignolles energie et la société Flipo Richirla société SAVOIE, pour le lot “Gros-oeuvre/Démolition”la société NOUVELLE NORMEN

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2627567-2864446

Admin. suprême

6 février 2009

6 février 2009

  Nolan and K. v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87687

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

siège 96 boulevard Maurice barres 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Claude OSTY, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87726

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

siège 96 boulevard Maurice barres 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Claude OSTY, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Robert

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e5c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 PARTIE INTERVENANTE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF EST [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624870b1a50c277d4c5c5e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63d37ad7d1bc2605de4b4b7a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

assigné à personne morale le 29 septembre 2022 Association CGEA IDF OUEST représentée par sa Directrice nationale, Madame [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c6e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Localité 6] N'ayant pas constitué avocat, assignation à personne morale le 8 septembre 2022 Association AGS CGEA ILE-DE-FRANCE EST [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624877b1a50c277d4c5c9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

la Cour : Jugement du 29 Novembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/00664 APPELANT Monsieur [B] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f1b

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

été entendu en ses observations D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en Chambre du Conseil tenue en robes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc28

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

. --------------------- RG N : 07 / 00524 --------------------- Robert X... Hélène Y... épouse X... C / Thomas Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430f9066fd7c90fc27ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Adresse 2] [Adresse 2] n'ayant pas constitué avocat, assigné à personne morale le 18 décembre 2020 ASSOCIATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c141

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et Dominique NOLET, Conseiller, en application des

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

DE VIERSEN, LAMBERSART 16 BAUDOUIN PIERRE, 29 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 17 BRYDASZAK JOSEPH, 63 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 18 BREYA, 24 ALLEE LOUIS LUMIERE, LAMBERSART 19 BIGO ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16f

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

Robert A... Serge B... Maurice C...

Source officielle
TJ

Surendettement

697b39c2cdc6046d47172a4a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU MARDI 13 JANVIER 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Parvis Robert BADINTER 75859 PARIS Cedex 17 Téléphone : 01.87.27.96.89 Télécopie : 01.87.27.96.15 Mél : surendettement.tj-paris

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65481a7b805de12b848

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[D], la société Le nail et associés et la SCP Robert à l'encontre desquels aucune demande n'est formée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Robert VV..., domicilié [...] , 45°/ à Mme Carine DD... , domiciliée [...] , 46°/ à M. Frédéric WW..., domicilié [...] , 47°/ à M. XXX... Mustapha, domicilié [...] , 48°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0909DEC003090002

Admin. suprême

9 septembre 2003

9 septembre 2003

The co-accused was also arrested shortly after the robbery. When questioned by the police, neither suspect made any comment.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROBERT, Maëlle, Nolwenn

SIREN 885228502GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

29/07/2020

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