pourvoi formé par Mme Jovanka X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce), au profit de la société Village d'Orsel

le gendarme B... venu le photographier pendant la garde à vue, le témoignage de sa concubine, Virginie Y..., qui, lors de la perquisition, l'avait vu boitant, le pull déchiré et des hématomes aux oreilles

desquels la société Socaviac s'est appuyée pour affirmer qu'il y avait une discordante sont des documents unilatéraux établis par elle-même ; que l'inventaire a été effectué par référence aux boucles d'oreilles

motif dubitatif que le salarié versait au dossier un certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées chez lui une scoriation de 3 cm horizontale de la face latérale du cou à hauteur de l'oreille

[B] à payer à la société Atar, devenue la société Orial, la somme de 30 000 euros pour procédure abusive, lesquels s'y rattachent par un lien de dépendance nécessaire.

auditive moyenne de 51,5 décibels à droite et 47 décibels à gauche, qu'il est clair et confirme l'avis des autres médecins figurant au dossier et que le fait que l'activité salariée ait aggravé sur une oreille

Julien X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LYON, en date du 13 avril 2017, qui, pour conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son,

au 1er février 2002, a déclaré, le 18 novembre 2014, auprès de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), être atteint d'un "épithélioma primitif du lobe de l'oreille

peluche, pour livraison impérative fin février 1988 ; que la commande spécifiait que l'objet devait être identique à celui fourni l'année précédente, sauf sur un point particulier, le positionnement des oreilles

A son retour de congé, elle s'est présentée à son poste de travail avec un foulard dissimulant ses cheveux, ses oreilles et son cou.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

somme de un franc à la partie civile à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les dires d'Emmanuelle Z... qui affirme avoir été frappée d'un coup violent sur l'oreille

d'une partie, une nouvelle expertise ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Fameck (Moselle), qui souffrait de vertiges de Ménière, a subi une intervention chirurgicale de l'oreille

[G] a été engagé par la société Etablissements Carré le 1er septembre 1986, en qualité de directeur de l'usine d'Orriule (64). 2.

authentique du 2 novembre 2006, la société Banque populaire Lorraine Champagne, aux droits de laquelle vient la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne (la banque), a consenti à la SCI Val d'Orelle

authentique du 6 juin 2005, la société Banque populaire Lorraine Champagne, aux droits de laquelle vient la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne (la banque), a consenti à la SCI Val d'Orelle

médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge, et lui maintenant la tête enfoncée dans l'oreiller

gare de Kehl où elle lui a remis l'argent ; qu'il a alors reçu de Y... les deux diamants qu'il a ensuite remis à la prévenue ; qu'il précise que la visite chez M. et Mme Z... concernant les boucles d'oreilles

[S] présente une surdité légère à l'oreille droite et profonde à l'oreille gauche selon le classement clinique des surdités par type de perte auditive (classement émis par le Bureau international d’audiophono1ogie

d'interprétation stricte ; qu'aux termes de l'article 130 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004, les techniciens de laboratoires peuvent effectuer les prélèvements de sang veineux ou capillaire au lobule de l'oreille