CONDITIONS TECHNIQUES DE DÉROULEMENT DE L'EXAMEN Conformément à l'alinéa 3 du II de l'article 1er de l'arrêté modifié susvisé, la présente annexe définit les moyens nécessaires à l'organisation des épreuves de l'examen du permis de conduire des catégories BE

LEGIARTI000050066316

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Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

LEGIARTI000028786110

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0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe

Article Annexe 17

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Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) Hénin-Beaumont Rue Pierre-Brossolette des deux côtés de la voie de la parcelle BE 416 jusqu'à la parcelle BD 488. Limite sud-ouest des parcelles section BD n°s 139, 138 et 835. Traversée de la rue Jean-Macé.

Article 6

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pour les motocyclettes et les véhicules dont le PTAC n'excède pas 3 500 kilogrammes à l'exception des véhicules tracteurs de la catégorie B utilisés au titre de la formation B assortie de la mention additionnelle 96 et de la formation à la catégorie BE

Article Annexe V

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Rejets de substances cancérigènes Benzidine; benzo (a) pyrène; béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be ; composés du chrome VI en tant qu'anhydre chromique (oxyde de chrome VI), chromate de calcium, chromate de chrome III, chromate de strontium

Article ANNEXE I

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411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis. 3 157,26 97 415 Saint-Paul. 5 783,21 97 416 Saint-Pierre. 171,84 97 417 Saint-Philippe

LEGIARTI000034461330

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Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard Philippe

Article Annexe

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construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor, Paris (15e) Section BE

LEGIARTI000039240198

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Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

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Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe III

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10 - Autres fibres : quantité de fibres, autres que l'amiante, mises en oeuvre dépasse 100 kg/an 1 mg/m 3 50 mg/m 3 11 - Rejets de substances cancérigènes : Benzidine; benzo (a) pyrène; béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be

Article Annexe I

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Limité aux tricycles 79.04 Limité aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kg 79.05 Motocycle de catégorie A1 avec un rapport puissance/ poids supérieur à 0,1 kW/ kg 79.06 Véhicule de catégorie BE

Article Annexe

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Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

Article 1

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. – Pour les candidats à la catégorie BE ou C1, un exemplaire photographié ou numérisé de l'original du permis de conduire de la catégorie B.

Article Annexe 5

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Spécifique BE, C, CE, D1E et DE : Les dispositifs latéraux et arrière de protection.

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Colonne 5 Colonne 6 Colonne 7 Valeurs limites Niveaux d'activité (Bq) Radionucléide Exemption Exemption Déclaration Classement Classement Classement H-3 1.10 9 100 1.10 6 2.10 15 2.10 16 2.10 18 Be-7 1.10

Article 1

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Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article Annexe I (suite)

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Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

Article Annexe I (suite)

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Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

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